 | Antoine Etienne Nicolas Fantin des Odoards - 1807 - 448 pages
...le nom de serment civique , était ainsi conçu : • • . Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi , et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par t assemblée nationale et acceptée par le roi. Des couriers furent expédiés dans les provinces ,... | |
 | François Emmanuel Toulongeon - France - 1801 - 520 pages
...comme en chœur, la formule décrétée le 4 février : .« Je jure d'être fidèle à la'nation , à la loi et au roi , et de maintenir, de tout mon pouvoir, la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. » .-i •;• Le bruit du canon et les mêmes acclamations marquèrent... | |
 | Antoine Fantin-Desodoards - France - 1817 - 402 pages
...nommé serment civique. Il était conçu en ces termes : « Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi , et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale, et sanctionnée parle roi. » VI, La prestation de ce serment occasionna la fédération... | |
 | 1818 - 446 pages
...le président proclama la formule ci-après : « Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi , au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. » M. Bureaux de Pusy, président, suivit en cette cirii. a ( '8)... | |
 | Jean-Paul Rabaut, Jean-Paul Rabaut-Saint-Etienne, Charles Lacretelle - France - 1818 - 360 pages
...d'y prêter le serment civique. V. Le serment civique est: Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution du royaume , décrétée par l'assemblée nationale constituante aux années 1789, 1790 et 1791. VI.... | |
 | France - Constitutional history - 1840 - 408 pages
...civique. — C. 24 juin 1793, art. 4. 5. Le serment civique est : Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au Roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution du royaume, décrétée par !' assemblée nationale constituante aux années 1789, 1790 et 1791. G.... | |
 | Guillaume N. Lallement - Constitutional history - 1819 - 434 pages
...d'y prêter le serment civique. 5. Le serment civique est : Je jure d'être fidèle à la nation , à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon. pouvoir la Constitution du royaume décrétée par l'Assemblée nationale constituante aux années 1789, 179o et 1791. 6. La... | |
 | Lallement (M., Guillaume) - Constitutional history - 1819 - 452 pages
...prêter le serment civique. 5. Le serment civique est : Je jure d'être Jldèle a la nation , à fa loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution du royaume décrétée par V Assemblée nationale constituante aux années 1789 , 1790 et 1791. 6.... | |
 | Archille François Leonor marquis de Jouffroy d'Abbans - France - 1820 - 478 pages
...sans l'avoir prononcé. Ce serment était ainsi conçu : « Je jure d'être fidèle à la nation , à la loi et au roi , et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. » Sur la proposition de M. le vicomte de Noailles, chaque député... | |
 | Antoine Étienne Nicolas Fantin des Odoards - France - 1820 - 400 pages
...nommé serment civique. Il était conçu en ces termes : « Je jure d'être fidèle à la nation, à la. loi et au roi , et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nar tionale , et sanctionnée par le roi. v; \ VI. La prestation de ce serment occasionna la fédération... | |
| |
Je jure de veiller avec soin sur les fidèles du diocèse ou de la paroisse qui m'est confiée, d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et acceptée... 
