...laquelle fut repoussée l'institution d'une religion d'Etat (demandée par une motion de dom Gerle) : L'Assemblée nationale, considérant qu'elle n'a et...consciences et sur les opinions religieuses, que la majesté «le la Religion et le respect profond qui lui est dû ne permettent pas qu'elle devienne l'objet d'une...

...préambule du décret commence par ces mots, d'importance capitale et que l'on n'a pas assez remarqués : « L'Assemblée nationale, considérant qu'elle n'a et...avoir aucun pouvoir à exercer sur les consciences et les opinions religieuses... » Pouvait-on dire mieux, plus clairement, plus fortement? Lisez bien ce...

...maintenir. « Vous avez dit, Messieurs, et vous l'avez solennellement prononcé, que l'Assemblée nationale n'a et ne peut avoir aucun pouvoir à exercer sur les consciences. Eh ! quel pouvoir plus terrible que celui qui placerait les ministres de la religion, pasteurs et citoyens,...

...sujet d'une délibération. » Nous reconnaissons avec vous, Nosseigneurs, que votre auguste assemblée ne peut avoir aucun pouvoir à exercer sur les consciences et sur les opinions religieuses. Nous reconnaissons aussi que la majesté de la religion que nous professons et le respect profond qui...

...proposé par dom Gerle une sorte de profession de foi de catholicisme, en ces termes mémorables : L'Assemblée nationale, considérant qu'elle n'a et...respect profond qui lui est dû ne permettent point qu'elledevienne un sujet de délibération; considérant que l'attachement de l'Assemblée nationale...

...proposé par dom Gerle une sorte de profession de foi de catholicisme, en ces termes mémorables : L'Assemblée nationale, considérant qu'elle n'a et...et le respect profond qui lui est dû ne permettent pointqu'elledevienne un sujetde délibération; considérant que l'attachement de l'Assemblée nationale...

...Congrégations, p. 16 et sulv. (3) Voici ce décret rédigé par La Rochefoucauid : « L'Ashcmhlée nationale, considérant qu'elle n'a et ne peut avoir...à exercer sur les consciences et sur les opinions relluleuses ; que la majesté de la religion et le respect profond i|iil lui r.st dû ne permettent...

...opposent la décision qui suit : « Considérant que l'Assemblée Nationale a déclaré, le 13 avril 1790, qu'elle n'a et ne peut avoir aucun pouvoir à exercer sur les consciences et les opinions religieuses; que la majesté de la religion et le respect profond qui lui est dû, ne...

...cette protestation, relative à la suppression des chapitres : Arch. Yonne, L 670. (2) Parce décret, l'Assemblée nationale, « considérant qu'elle n'a...sur les consciences et sur les opinions religieuses » et que son « attachement au culte apostolique, catholique et romain ne saurait être mis en doute...

...catholique, apostolique et romain « ne saurait être mis en doute », considère « qu 'elle n 'a et ne peut avoir aucun pouvoir à exercer sur les consciences et sur les opinions religieuses ». Dans le Midi à forte minorité protestante, de Nîmes à Montauban, les catholiques qui s'étaient...