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" Présents: les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne, de la Turquie. Le protocole de la précédente séance est lu et approuvé. "
Histoire du Congrès de Paris - Page 46
by Édouard Gourdon - 1857 - 561 pages
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Commentaire sur les Éléments du droit international, Volume 2

William Beach Lawrence - International law - 1869 - 542 pages
...dernier. 2 Protocole B Par les termes du protocole B du 2 Août 1850, tel qu'il est dnmo? * rédigé, les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne , de la Prusse , de la Russie , de la Suède et de la Norvége, déclarent leur désir unanime que l'état...
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L'ornière: questions de l'année 1869 ...

Emile de Girardin - France - 1871 - 532 pages
...de Crimée, qui venait d'avoir pour dénoûaient le siège de Sébastopol, un Congrès, composé des plénipotentiaires de l'Autriche , de la France, de...la Grande-Bretagne, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie, se réunit à Paris sous la Présidence du comte Walewski ; ce n'est que dans la...
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Das Staatsarchiv: Sammlung der officiellen Actenstücke zur ..., Volumes 20-21

Ludwig Karl Aegidi - 1871 - 866 pages
...Séance du 3 Février, 1871. La Conférence fixée d'abord au 31 Janvier a eu lieu le 3 Février. f Le Protocole de la séance précédente est lu et approuvé. M. le Président rappelle à MM. les Plénipotentiaires qu'après la dernière séance ils ont discuté ensemble,...
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Das Staatsarchiv: Sammlung der officiellen Actenstücke zur ..., Volumes 20-21

Ludwig Karl Aegidi - 1871 - 866 pages
...Séance du 3 Février, 1871. La Conférence fixée d'abord au 31 Janvier a eu lieu le 3 Février. <; Le Protocole de la séance précédente est lu et approuvé. M. le Président rappelle à MM. les Plénipotentiaires qu'après la •Jernière séance ils ont discuté...
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Das Staatsarchiv, Volumes 20-21

History, Modern - 1871 - 862 pages
...Séance du 3 Février, 1871. La Conférence fixée d'abord au 31 Janvier a eu lieu le 3 Février. * Le Protocole de la séance précédente est lu et approuvé. M. le Président rappelle à MM. les Plénipotentiaires qu'après la dernière séance ils ont discuté ensemble,...
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Le droit international de l'Europe

August Wilhelm Heffter - International law - 1873 - 554 pages
...communication a reçu de la plupart de ceux auxquels elle a été transmise. Adoptée et consacrée par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie , la déclaration du 1 6 avril a obtenu l'entière...
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The Law of Nations Considered as Independent Political Communities, Part 2

Sir Travers Twiss - War (International law) - 1875 - 688 pages
...: — Les Plénipotentiaires de l'Autriche ; de la France ; de la Grande Bretagne ; de la Prusse ; de la Russie ; de la Sardaigne ; de la Turquie. Le Protocole de la précédente séance est lu et approuvé. M. le Comte Orloff annonce qu'il est en mesure, en vertu...
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Recueil des traités de la Porte ottomane avec les puissance ..., Volume 4

Turkey - Turkey - 1876 - 710 pages
...Westmoreland. Pour la Russie, M. le prince Gortchakoff, et M. de Titoff. Pour la Turquie, Aarif Effendi. MM. les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Russie et de la Turquie, s'étant réunis aujourd'hui en conférence à l'hôtel du ministère des affaires...
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Esclavage et la traite en Afrique (1875)

Joseph Cooper - Enslaved persons - 1876 - 170 pages
...à l'abolition de la traite des nègres adoptées à la conférence de Vienne le 28 novembre 1 822. Les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie, réunis en congrès à Vérone ; Considérant que leurs augustes souverains...
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Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche ..., Volumes 11-12

Austria - Austria - 1877 - 1450 pages
...Protocole № 5. /Suivent les st'gnaturef. • 1850 Protocole X» 9. Séanre du 14 mars 1856. Présents: Les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France,...Russie, de la Sardaigne, de la Turquie. Le Protocole de In séance précédente est lu et approuvé. Monsieur le Comte Orlnff annonce que le tracé de délimitation...
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