 | Adrien Alexandre Marie Hoverlant de Beauwelaere - Tournai (Belgium) - 1809 - 806 pages
...vacation) , et le » conteuu en icelles faire garder » et observer selon leur forme » et teneur: car tel est notre » plaisir. « En témoin de quoi nous » avons fait mettre notre scel à » cesdiles présentes. M Donnée à Versailles , le pre« » mier jour du mois de juin , »... | |
 | Anne-Robert-Jacques Turgot (baron de l'Aulne) - 1809 - 652 pages
...enregistrer; et le contenu en icelles , garder , observer et exécuter selon leur forme et teneur : Car tel est notre plaisir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesclites présentes. Donné à Versailles le cinquième jour du mois de mai , l'an de grâce... | |
 | France - 1813 - 618 pages
...lire , publier et registre/-, et le contenu en icelles garder et exécuter selon sa forme et teneur : car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Versailles , le vingt-troisième jour de mars, l'an de grâce... | |
 | Dujardin-Sailly - Customs administration - 1813 - 802 pages
...lire , publier et registrer, et le contenu en icelles garder et exécuter selon sa forme et teneur : car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Versailles, le vingt- troisième jour de mars, l'an de grâce... | |
 | Nicolas-Antoine Labbey de Billy - Universities and colleges - 1814 - 508 pages
...et exécuter selon leur forme et teneur, sans y contrevenir ; ni permettre qu'il y soit contrevenu : car tel est notre plaisir; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Versailles le quinzième jour d'avril , l'an de grâce mil sept... | |
 | Nicolas de Catinat de la Fauconnerie - 1819 - 488 pages
...et féaux les gens de nos comptes de Paris, auxquels nous mandons ainsi le faire sans difficulté : car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Versailles le vingtième jour de mai , l'an de grâce mil six... | |
 | Pierre Jeannin - France - 1819 - 586 pages
...que par eux sera fait ès-choses susdites, comme s'il avait étéfaitpar nous-méme en personne • car tel est notre plaisir. En témoin de quoi, nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. DonnéàParis, le septième jour d'octobre , l'an de grâce mil six cent... | |
 | Baudrillart (M., Jacques-Joseph) - 1821 - 754 pages
...publier et register , et le contenu en icelles garder, observer et exécuter selon leur forme et teneur : Car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre see] à cesdites présentes. Donné à Marly le quinzième février , l'an de grâce mil sept cent... | |
 | France - 1821 - 734 pages
...par l'un de nos âmes et féaux conseillers-secrétaires, foi soit ajoutée comme à notre original : car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Versailles, ïe vingt-sixième jour de novembre, l'an de grâce... | |
 | Pierre Jeannin - France - 1821 - 558 pages
...que par eux sera fait ès choses susdites , comme s'il avoit été fait par nous-mêmes en personne ; car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Paris , le septième jour d'octobre , l'an de grâce i607, et... | |
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CAR tel est notre plaisir. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre scel à cesdites Présentes. 
