 | France - France - 1816 - 734 pages
...sauterelles. Au palais des Thuileries, le 22 Décembre, 1812. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, «te. etc. etc. Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur, Vu les arrêtés de la consulte de... | |
 | Karl von Martens, Friedrich Saalfeld, Frédéric Murhard, Georg Friedrich Martens - Europe - 1817 - 736 pages
...Paris le 16. Février 1810. (Winkopp, Band 16. Heft 48. p. 405.) Napoléon, par la «rràce de Dieu et les constitutions, Empereur des Français, Roi d'Italie,...du Rhin, Médiateur de la confédération Suisse, ayant vu et examiné le traité conclu, arrêté et signé à Paris, le 1(5 Février 1810, par les... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1817 - 738 pages
...Paris le 16. Février 1810. (Winkopp, Band IG. Heft 48. p. 405.) Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, Empereur des Français, Roi d'Italie,...du Rhin , Médiateur de la confédération Suisse, ayant vu et examiné le traité conclu, arrêté et signé à Paris, le 1(> Février 1810, par les... | |
 | Christophe Koch - Europe - 1817 - 496 pages
...pouvons la garantir comme authentique. Traité de Paris du 16 mars 181o. SM l'empereur des François, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse, et SM le roi d'Hollande, voulant mettre un terme aux différends survenus entre eux et concilier l'indépendance... | |
 | Christophe Koch - Europe - 1817 - 738 pages
...pouvons la garantir comme authentique. Traité de Paris du 16 mars 181o. SM l'empereur des François, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, et SM le roi d'Hollande, voulant mettre un terme aux d1fférends survenus entre eux et concilier l'indépendance... | |
 | Armand-Gaston Camus - Customary law - 1818 - 694 pages
...du Barreau. Au palais des Tuileries, le i4 décembre i8io. \ APOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE, PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, etc. CtC. etc. , à tous présens et à venir SALUT : Lorsque nous nous occupions de l'organisation de l'Ordre... | |
 | Juan Antonio Llorente - Peninsular War, 1807-1814 - 1815 - 416 pages
...et le roi Ferdinand VII, le n décembre i8i3, à Valence. NAPOLÉON , empereur des Français , roi d'Italie , protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération Suisse, etc., à tous ceux qui ces présentes verront, salut : Désirant faire cesser les hostilités, et concourir... | |
 | Friedrich Schoell - France - 1819 - 646 pages
...donner d'après la traduction italienne. CLXXXIII. Premier décret de Saint-Cloud, du 2 avril 18o8. Napoléon , par la grâce de Dieu et par les constitutions, empereur des François, roi d'Italie, protecteur de la confédération dû Rhin ; Considérant que le souverain... | |
 | Napoleon I (Emperor of the French) - France - 1821 - 598 pages
...bulletin des lois. NAPOLÉON. En notre patais royal de Milan , le 20 decembre 1807.. Lettres-patentes. Napoléon , par la grâce de Dieu et par les constitutions...empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rbin, à tous ceux qui les présentes verront ; salut : Voulant donner une preuve... | |
 | Napoleon I (Emperor of the French) - France - 1821 - 492 pages
...Lettres-patentes. Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Francais , roi d'Italie , protecteur de la confédération, du Rhin...médiateur de la confédération suisse , etc. , etc ; A tous ceux qui ces présentes verront , salut. Voulant donner à notre bien-aimée épouse l'impératrice... | |
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Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération suisse... 
