| Jérôme Mavidal, Émile Laurent (i.e. Jean Baptiste Émile), Emile Colombey, Louis Claveau, Constant Pionnier - France - 1888 - 938 pages
...héréditaires, ni distinctions d'ordres, ni régime féodal, ni justices patrimoniales, m aucun des litres, dénominations et prérogatives qui en dérivaient,...des corporations ou décorations pour lesquelles on exigeait des preuves de noblesse, ou qui supposaient des distinctions de naissance, ni aucune autre... | |
| Alfred Rambaud - France - 1888 - 776 pages
...héréditaires, ni régime féodal, ni justices patrimoniales, ni aucun des titres, dénominations et privilèges qui en dérivaient, ni aucun ordre de chevalerie,...des corporations ou décorations pour lesquelles on exigeait des preuves de noblesse ou qui supposaient des distinctions de naissance, ni aucune autre... | |
| Education - 1889 - 656 pages
...héréditaires, ni distinction d'ordres, ni régime féodal, ni justices patrimoniales, ni aucundes titres, dénominations et prérogatives qui en dérivaient;...des corporations ou décorations pour lesquelles on exigeait des preuves de noblesse, ou qui supposaient des distinctions de naissance ; ni aucune autre... | |
| Georges Bois - 1892 - 544 pages
...distinctions héréditaires, ni distinctions d'Ordres. ni régime féodal, ni justices patrimoniales, ni aucun des titres, dénominations et prérogatives...des corporations ou décorations pour lesquelles on exigeait des preuves de noblesse ou qui supposaient des distinctions de naissance, ni aucune autre... | |
| E. de La Hautière - France - 1895 - 484 pages
...plus ni noblesse, ni pairie, ni distinction héréditaire, ni distinction d'ordre, ni régime féodal, ni justice patrimoniale, ni aucun des titres, dénominations...des corporations ou décorations pour lesquelles on exigeait des preuves de noblesse ou qui supposaient des distinctions de naissance, ni aucune autre... | |
| Alfred Rambaud - France - 1901 - 864 pages
...héréditaires, ni régime féodal, ni justices patrimoniales, ni aucun des titres, dénominations et privilèges qui en dérivaient, ni aucun ordre de chevalerie,...des corporations ou décorations pour lesquelles on exigeait des preuves de noblesse ou qui supposaient des distinctions de naissance, ni aucune autre... | |
| Leopold George Wickham Legg - France - 1905 - 322 pages
...distinction héréditaire, ni distinction d'ordres, ni régime féodal, ni justices patrimoniales, ni aucun des titres, dénominations et prérogatives...des corporations ou décorations pour lesquelles on exigeait des preuves de noblesse, ou qui supposaient des distinctions de naissance, ni aucune autre... | |
| Aristide Douarche - Courts - 1905 - 1036 pages
...distinc« tion héréilitaire, ni distinction d'ordres, ni régime féodal, ni justices « patrimoniales, ni aucun des titres, dénominations et prérogatives « qui en dérivaient, ni aucun des ordres de chevalerie, corporations ou « décorations pour lesquelles on exigeait des preuves de... | |
| Léon Duguit, Henry Monnier - Constitutional history - 1908 - 638 pages
...distinctions héréditaires, ni distinctions d'ordres, ni régime féodal, ni justices patrimoniales, ni aucun des titres, dénominations et prérogatives...des corporations ou décorations, pour lesquelles on exigeait des preuves de noblesse, ou qui supposaient des distinctions de naissance, ni aucune autre... | |
| Eugène Blum - France - 1909 - 356 pages
...distinctions héréditaires, ni distinctions d'ordres, ni régime féodal, ni justices patrimoniales, ni aucun des titres, dénominations et prérogatives...ordre de chevalerie, ni aucune des corporations ou des décorations pour lesquelles on exigeait des preuves de noblesse, ou qui supposaient des distinctions... | |
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