| Charles Bréard - Honfleur (France) - 1885 - 500 pages
...réunissent au milieu de la garde nationale sous les armes. Ils prononcent le serment « de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèles à la Nation, à la Loy et au Roy et de bien remplir leurs fonctions. » Des cris d'allégresse prouvent la satisfaction... | |
| Lucien Victor Dumaine - Tinchebray (France) - 1885 - 636 pages
...le président et le secrétaire en présence de l'assemblée prêtèrent le serment « de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, de choisir en leur âme et conscience les plus dignes de la conliancc publique,... | |
| Société d'émulaton de la Vendée - La Roche-sur-Yon (France) - 1898 - 244 pages
...assemblée, tous, maire, procureur-syndic, officiers municipaux et notables prêtent le serment de soutenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roy. Après cette prestation de serment, le président déclare la séance levée.... | |
| Adolphe Rochas - France - 1891 - 842 pages
...Messieurs ont prononcé des discours, puis tous ont prêté individuellement le serment « de maintenir de « tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèles à la « Nation, à la Loi et au Roi, et de bien remplir leurs fonctions. » Après cette formalité, M. Dauphin, nouveau... | |
| Société d'études des Hautes-Alpes - Hautes-Alpes (France) - 1891 - 484 pages
...l'aine, bourgeois àAncelle, scrutateurs. Tous les membres du bureau prêtent serment de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du Royaume, d'être fidèles à la Nation, à la Loi et au Roi, et de choisir, en leur âme et conscience, les plus digues de la confiance publique,... | |
| Société d'études des Hautes-Alpes - Hautes-Alpes (France) - 1891 - 504 pages
...l'aine, bourgeois à Ancelle, scrutateurs. Tous les membres du bureau prêtent serment de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du Royaume, d'être fidèles à la Nation, à la Loi et au Roi, et de choisir, en leur âme et conscience, les plus dignes de la confiance publique,... | |
| Adolphe Rochas - France - 1891 - 842 pages
...Messieurs ont prononcé des discours, puis tous ont prêté individuellement le serment « de maintenir de « tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèles à la t Nation, à la Loi et au Roi, et de bien remplir leurs fonctions. » Après cette formalité, M. Dauphin,... | |
| Morbihan (France) - 1892 - 414 pages
...individuellement, le 12 décembre, devant l'ancien conseil, « le serment à main levée de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roy et de bien remplir leurs fonctions. » Le prêtre Boulard ne pouvait plus concilier... | |
| Académie delphinale - Dauphiné (France) - 1894 - 738 pages
...successifs, qui dura pendant toute la période révolutionnaire — tous font serment « de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, et de remplir avec zèle et courage les fonctions civiles et politiques qui leur... | |
| Archives départementales de Lot-et-Garonne - 1908 - 432 pages
...receveur, d'un officier municipal et de deux notables, qui devront prêter le serment « de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi et de remplir avec zèle et fidélité les fonctions qui leur sont confiées. »... | |
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