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" Wasigny, chevalier, conseiller du roi en ses conseils, grand maître enquêteur et général réformateur des eaux et forêts de France, au département de Picardie, Flandre et Artois (contrat de mariage dressé à Paris le 19 juillet 1787) (1). "
Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790 ... - Page 410
by Archives départementales du Jura - 1892
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Archives du diocèse de Chartres, Volume 15

Charles Métais - 1908 - 556 pages
...commission de monseigneur Duvancel, chevallier, conseiller du roy en ses conseils, grand maistre enquesteur et général réformateur des eaux et forêts de France au département de Paris et Isle de France, commission étant au bas de l'arrêt du conseil obtenu par messieurs les doyen...
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Inventaire analytique des ordonnances en-registrées au Parlement de Paris ...

France. Parlement (Paris), Henri Stein - France - 1908 - 174 pages
...Vienne, 3 décembre 1/190. Lettres paten tes de Charles Mil autorisant Jean du Mas , sieur de l'isle , grand maître enquêteur et général réformateur des eaux et forêts de France depuis i489,à nommer à tous les ofiices vacants dans les eaux et forêts, à l'exception des maîtres...
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Catalogue des gentilshommes de Lyonnais, Forez et Beaujolais, qui ont pris ...

Louis de La Roque - 1908 - 92 pages
...département de Mombrison. MM . de Souligné, Mazuyer et Caze, directeur et receveurs des domaines. enquêteur et général réformateur des Eaux et Forêts de France, au département des provinces de Lyonnais, Maçonnais, Forez, Beaujolais, Auvergne, Provence et Dauphiné. JURIDICTION...
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Mémoires

Société historique et scientifique des Deux-Sèvres - Science - 1908 - 422 pages
...tlc la Borde, gentilhomme ordinaire de la chambre du Roy, conseiller de sa Majesté, grand-maître enquêteur, et général réformateur des eaux et forêts de France au département et provinces de Guyenne, Poictou, Xainctonges et Angoulmois ; Et Antoine Sainctyon, sieur de Rubelles,...
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Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Volume 6

Archives départementales de la Somme - Lot (France) - 1910 - 652 pages
...chevalier, seigneur de Villcnnes, Coulmier, Vauginois et autres lieux, conseiller du Iloi en sea conseils, grand maître enquêteur et général réformateur des eaux et forêts de France au département de Picardie, Artois, Boulonnois, Flandre, Pays conquis et reconquis. 26 octobre 1758. — Récolemenl...
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Inventaire sommaire des Archives départmentales ..., Volume 2, Part 2

Archives départementales des Hautes-Alpes - Hautes-Alpes (France) - 1915 - 464 pages
...directe universelle, 30 mai, 18 jui1. et 4 août 1775. — Extrait par Gaspar Amar de La Plaine, « grand maître enquêteur et général réformateur des eaux et forêts de France au département du Lyonnois, Mâconois, Dauphiné et autres provinces », de l'arrêt du Conseil d'État du 23 janv....
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Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Puy-de ...

Puy-de-Dôme (France : Department) - 1910 - 518 pages
...l'Intendant à fournir un mémoire plus détaillé ; — ordonnance de Juvenal Hennet, s"r de Courbois, grand maître enquêteur et général réformateur des eaux et forêts de France, au département du Lyonnois, Fore/, Beaujolais, Maçonnais, Auvergne, Provence et Dauphiné, du 12 mai 1701, ordonnant...
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Bulletin, Volume 13

Union Faulconnier, société historique et archéologique de Dunkerque et de la Flandre maritime, Dunkirk - Dunkerque (France) - 1910 - 458 pages
...1787, avec Pierre-Denis Cauletde Wasigny, chevalier, conseiller du ro'i en ses conseils, grandmaître enquêteur et général réformateur des eaux et forêts de France, au département de Picardie, Flandre et Artois. Dans le contrat du 14 octobre, il était fait mention de la généreuse...
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Inventaire sommaire des Archives départementales de Saône-&-Loire ...

Archives départementales de Saône-et-Loire - Burgundy (France) - 1910 - 418 pages
...pièces, papier. te«5-nii Vf. — Sauniôres. — Ordonnance du grandmaître enquêteur, grand-gruyer et général réformateur des eaux et forêts de France au département de Bourgogne, qui confirme les habitants de Saunicres et La Bari-e en « leur droit de cliampoyage os bois du Roy...
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Mémoires

Société des lettres, des sciences, des arts, de l'agriculture et de l'industrie de Saint-Dizier - Science - 1912 - 428 pages
...féaux les gens tenana notre cour de Parlement à Paris, Chambre de noz Comptes, Surintendant général, Grand Maître Enquêteur, et Général Réformateur des Eaux et Forêts de France, et à chacun d'eux en droit foy, si comme il appartiendra, Salut. Nos chers et bien aimez les manans...
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