| Adolphe Rochas - France - 1891 - 842 pages
...présentés à la séance du Conseil du département. Ils ont défilé dans la salle après avoir prêté le serment de maintenir la Liberté et l'Égalité, ou de mourir en les défendant. Le Conseil les a applaudis et mention en a été faite dans son registre. Dans la même séance, il... | |
| Adolphe Rochas - France - 1891 - 842 pages
...communes dont ils sont originaires 2$ août Tous les membres du Conseil général de la commune prêtent serment de maintenir la Liberté et l'Égalité, ou de mourir en les défendant. rogatoires nécessaires et la procédure sera ensuite renvoyée à l'Assemblée Législative. Dans... | |
| Alexandre Poidebard - France - 1891 - 46 pages
...contraints, le 30 septembre 1792, de prêter le serment consacré : je jure d'être fidèle à la nation et de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en les défendant. Le 2 avril 1793, les deux frères de Thy demandent à la municipalité d'être affichés à la porte... | |
| Lyon (France) - 1891 - 480 pages
...contraints, le 30 septembre 1792, de prêter le serment consacré : je jure d'être fidèle à la nation et de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en les défendant. Le 2 avril 1793, les deux frères de Thy demandent à la municipalité d'être affichés à la porte... | |
| Jean Vercier - Criminal justice, Administration of - 1925 - 260 pages
...sois le premier, à prêter le nouveau serment décrété par les législateurs de l'empire: je jure de maintenir la liberté et l'égalité ou de mourir en les défendant (1) ». Quelques jours plus tard Cambacérès élu, par l'assemblée primaire de Montpellier, électeur... | |
| Aunis (France) - 1926 - 720 pages
...l'Assemblée nationale et acceptée par le roi (27 novembre 1790). 2a Je jure d'être fidèle à la nation, cl de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en les défendant (I 4 août 1792). 3° Je me soumets aux lois de la République (30 mai 1795). 4° Je reconnais que... | |
| 1927 - 574 pages
...et en présence des citoyens, la municipalité prêta le serment « d'être fidèle à la Nation, et de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en les défendant ». Le Conseil fixa avec les commissaires ad hoc le revenu net suivant des diverses cultures : Terres... | |
| 1928 - 494 pages
...la municipalité du lieu de son domicile le serment suivant : Je jure d'être fidèle àla nation et de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en les défendant. Ce serment ne fut peut-être pas exigé lors du premier paiement des pensions en 1793 : l'état que... | |
| Société dauphinoise d'ethnologie et d'anthropologie - Anthropology - 1897 - 446 pages
...enfants les sentiments d'un civisme épuré et d'une probité sans tâche; d'être fidèle à la nation, de maintenir la liberté et l'égalité ou de mourir en les défendant, et a signéavec les membres du conseil général présents. » Fêtes anniversaires de la mort de Louis... | |
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