| Philippe Le Bas - France - 1843 - 770 pages
...citoyens prêteront dans les assemblées primaires , et les électeurs dans les assemblées électorales, le serment de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en les défendant. « 13. Les députés se rendront à Paris, le 20 septembre , et ils se feront inscrire aux archives... | |
| Pierre-Marie Gonon - France - 1844 - 560 pages
...2. Il prononcera sane désemparer , et fera prêter par tous les chefs et employés de ses bureaux, le serment de maintenir la Liberté et l'Égalité, ou de mourir en les défendant. 962. IDÉE PATRIOTIQUE d'un citoyen ami des arts , relativement à la statue de bronze de la place... | |
| Jean-Etienne-Marie Portalis - 1845 - 808 pages
...s'il ne •n justiâait que, dans la huitaine de la publication de ladite loi , » il avait prêté le serment de maintenir la liberté et l'égalité, ou » de mourir en les défendant. » Une autre loi du lendemain soumit tous les fonctionnaires » publics, sans distinction, à prêter... | |
| Jean Jacques Delorme - 1846 - 648 pages
...nouveauté ; on lit : les président et secrétaire ont fait le serment, d'être fidèles à la Nation, de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en les défendant. Tous les membres présents ont prêté le même serment (est-il dit) , « avec cet enthousiasme qui... | |
| Jean Baptiste Germain Fabry - France - 1847 - 712 pages
...de prêter , sous peine de le perdre , le serment suivant : Je jure d'être fidèle à la nation et de maintenir la liberté et légalité, ou de mourir en les défendant. Cette loi conservoit aux ecclésiastiques deux fois assermentés , les moyens de vivre , mais ( i )... | |
| Dominique Marie Joseph Henry - Toulon (France) - 1855 - 488 pages
...civisme des Toulounais , et immédiatement après, les membres des trois administrations prêtèrent le serment « de maintenir la liberté et l'égalité ou de mourir en les défendant. » Dès leur arrivée à Toulon , les commissaires nationaux avaient été saisis d'une demande présentée... | |
| Société savoisienne d'histoire et d'archéologie - Savoie (France) - 1895 - 602 pages
...les fidèles de cette commune qui leur sont confiés, et de remplir leurs fonctions arec exactitude, de maintenir la liberté et l'égalité ou de mourir en les défendant. Numérotage des maisons. — La municipalité prescrit le numérotage des maisons de la ville et des... | |
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