Search Images Maps Play YouTube News Gmail Drive More »
Sign in
Books Books
" ROI. lOUIS par la grâce de Dieu Roi de France & de Navarre: A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront, Salut. "
Journal politique: ou Gazette des gazettes - Page 72
1775
Full view - About this book

Loix forestières de France: commentaire historique et raisonné sur l ...

Antoine Pecquet - Fishery law and legislation - 1753 - 550 pages
...fuite. Déclaration du Roi) du 27 Juillet 1701. Regiftrée en Parlement, ièr en la Cour des LOU IS par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront, Salut. Par notre Déclaration du 5 Octobre 1599. Nous avons...
Full view - About this book

Memoires des commissaires de Sa Majesté trèschretienne et de ceux ..., Volume 2

Étienne de] [Silhouette, Jean Ignace de La Ville - France - 1755 - 612 pages
...Roche , du 12 janvier 1598. piftoire de»la Nouvelle France , pat l'Efcaibot , pt&e 40». HENRY, par la grâce de Dieu, Roi de France & de Navarre: A tous ceux qui ces préfentes lettres verront, Salut. Le feu Roi François I«. fur les avis qui lui aurofent...
Full view - About this book

Traité des collations et provisions des bénéfices, Volume 5

Jean Jacques Piales - 1755 - 530 pages
...xxtrr C'eft ce qui donna lieu à la Déclaration du 5 Février 1674 dont voici îâ teneur , LOUIS par la grâce de Dieu Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces préfentes Les- ^ i très verront , SALUT. Nous aurions par notre ^tendu i ,07US £dic...
Full view - About this book

Mémoires de la Ligue: contenant les évenemens les plus ..., Volume 6

Simon Goulart - France - 1758 - 708 pages
...France (i). Publiée en la Cour de Parlement à Paris , le treizième jour d'Août 1598, XA ENR i , par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces préfentes lettres verront, Salut. Dieu nous aïant fait la grâce , par fa bonté infinie...
Full view - About this book

Traité des moyens canoniques, pour acquérir et conserver les ..., Volume 2

Michel Duperray - 1759 - 666 pages
...DECLARATION DU ROI. Concernant les Unions des Bénéfices , , Donné à Paris le z5 Avril lji$. L OU IS par la grâce de Dieu Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces prefèntes Lettres verront, Salut. Par notre Edit du mois de Septembre dernier, Nous avons...
Full view - About this book

Nouveau code des tailles: ou, Recueil, par ordre chronologique et complet ...

France - Taxation - 1761 - 754 pages
...Royaume, Vérifiée en la Chambre des Comftes , & Cour des Aydes le 3 1. Décembre 1 66) , LOUIS, par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre ; A tous préfens & a venir; Salut. Par noftre Déclaration du n. Décembre 1647. regiftrée où befoin a été : Nous aurions...
Full view - About this book

Nouveau commentaire sur les ordonnances des mois d'août 1669 ..., Volumes 1-2

Daniel Jousse - Administrative law - 1761 - 604 pages
...elles rejjortijfent j 1 9 1 COMMENTAIRE SUR L'ORDONNANCE DU COMMERCE Du mois de Mars 1673. OUÏS, par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous préfents & à venir ; Salut. Comme le Commerce eft la fource de l'abondance publique & la richefledes...
Full view - About this book

Nouveau code des tailles: ou, Recueil, par ordre chronologique et complet ...

France - Taxation - 1761 - 782 pages
...demeure en Normandie, 'T. 6 $ o, Regiflrées en fa Cour des Aydes le ^ i Janvier 16510. LOUIS, par la grâce de Dieu , Roi de France & de .Navarre : A tous ceux qui ces prefentes Lettres verront ; Salut. Sur les plairites qui nous furent faites en l'année...
Full view - About this book

Rituel du diocèse de Périgueux

1763 - 494 pages
...Prône, & qu'elles fcroient faites feulement à l'iffue de la Meflè Paroiffiale par les Officiers , par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront, SALUT : Le Roi Henri IL ayant ordonné par ion Edit du mois...
Full view - About this book

Causes celebres et interessantes, avec les jugemens qui les ont ..., Volume 1

François Gayot de Pitaval - Crime - 1764 - 472 pages
...empoiibnnemens & autres crimes, enrégiftré au Parlement le 13 Août de la même année, L OUÏS, par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre. A tous préfem & à venir , Salut. L'exécution des Ordonnances des Rois nos Prédécejfeurs contre ceux quife...
Full view - About this book




  1. My library
  2. Help
  3. Advanced Book Search
  4. Download EPUB
  5. Download PDF