...l'inscription suivante : LIBERTÉ! ÉGALITÉ! BONHEUR COMMUN! D'autres guidons portant ces mots : a Quand le gouvernement viole les droits du peuple,...des droits et le « plus indispensable des devoirs. « Ceux qui usurpent la souveraineté devront être « mis à mort par les hommes libres. » Les généraux...

...opprimer et avilir par la tyrannie. » Le fameux article 35 tire la conséquence de ce principe : « Quand le gouvernement viole les droits du peuple,...sacré des droits et le plus indispensable des devoirs. » Cette disposition mérite d'être examinée dans le droit interne, dans la morale, dans le droit...

...französischen Verfassung von 1793: . . . Quand le gouvemement viole les droits du peuple, rinsurrection est, pour le peuple et pour chaque portion du peuple, le plus sacre des droits et le plus indispensable des devoirs.2 Diese Verweigerung eines Rechtes auf Revolution...

...ses membres est opprimé. Il ya oppression contre chaque membre lorsque le corps social est opprimé. (...)Quand le gouvernement viole les droits du peuple,...sacré des droits et le plus indispensable des devoirs (Déclaration de 1793, art. 33, 34, 38). Dans son projet de déclaration, ROBESPIERRE allait plus loin...

...symbolique et qui laisse entendre qu'il convient, contre la Convention, de recourir à l'article 35 — « Quand le gouvernement viole les droits du peuple, l'insurrection est pour le peuple le plus sacré des droits et le plus indispensable des devoirs. » Le 23 ventôse (13 mars), Saint-Just...

...confondre avec celle de '89) qui sert de préambule à la Constitution de l'An I (juin 1793) : «Lorsque le gouvernement viole les droits du peuple (...) l'insurrection est pour le peuple (...) le plus sacré des droits et le plus indispensable des devoirs». Les insurgés de Charleroi...

...Imroduciion ct notes par Monique et François Hincker, Éditions du peuple, Paris. 1966, p. 124 sq. le peuple et pour chaque portion du peuple, le plus...des droits et le plus indispensable des devoirs» chaque fois que le gouvernement viole «les droits du peuple» (a. 35) ou opprime le peuple, «même...

...Constitution: Thomas Jefferson's Theory of Civil Disobedience,' American Studies, 13:2(1972), 61—74. 33 ‘Quand le gouvernement viole les droits du peuple,...le peuple et pour chaque portion du peuple, le plus sacre des droits et le plus indispensable des devoirs,' Constitution de l'An I de la Republique (1793),...

...dice: «La résistance á l'oppression est la conséquence des autres droits de 1'homme»; y en el 35: «Quand le gouvernement viole les droits du peuple,...des droits et le plus indispensable des devoirs»; y en el 27: «Que tout individu qui usurperait la souveraineté, soit a l'instant mis a mort par les...

...droit là où Robespierre avait parlé uniquement de devoir pour aller au plus bref, sans doute. « Quand le gouvernement viole les droits du peuple,...sacré des droits et le plus indispensable des devoirs. » («L'insurrection du peuple entier et de chaque portion du peuple est le plus saint des devoirs...