 | France - 1791 - 508 pages
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 | 1789 - 1044 pages
...opinions « est un des droits les plus précieux de «. l'Iiorrme. Tout Citoyen peut donc par«• 1er, écrire, imprimer librement, sauf à « répondre de l'abus de cette liberté , dans • les cas prcvfis par la Loi. » Chaque Opinant oll'roit sa réfaction particnl'èrc ; M. Rnbcrs-P'tcrrc excluoil... | |
 | France - 1791 - 518 pages
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 | François Marie de Kerverseau, François-Marie-Périchou Kerverseau - France - 1790 - 378 pages
...de ceux >> à qui elle eft confiée, » XI. La libre communication des V penfées & des opinions eft un des » droits les plus précieux de l'homme. » Tout citoyen peut donc parler, écrire, S> imprimer librement, fauf à répondre * de l'abus de cette liberté , dans les » cas déterminés... | |
 | Louis Marie Prudhomme - France - 1790 - 748 pages
...L'article fut remplacé par celui-ci : » la libre communica« tion des penfées & des opinions eft un des droits les « plus précieux de l'homme ; tout citoyen peut donc parler, » écrire & imprimer librement, faufà répondre de l'abus de *> cette liberté dans les cas déterminés par... | |
 | Révolutions de Paris - 1790 - 744 pages
...la déclaration des droits, porte : « La libre communication c!es pensées et des opinions est nn des droits les plus précieux de l'homme; tout citoyen peut donc parler, écrire et imprimer librement , Sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par... | |
 | Collection - Clergy - 1791 - 614 pages
...pas l'ordre publia établi par la loi. ART. X 1 , 21 août. La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux...cette liberté , dans les Cas déterminés par la loi, XII. (5) XIII. Pour l'entretien de la force publique , et pour les dépenses d'administration , une... | |
 | Révolutions de Paris - 1791 - 694 pages
...manifestation ne trouble pas l'ordre public établi parla loi. f XI. «La libre communication de» pensées et des opinions, est un des droits les plus précieux...citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, saut a répondre de l'abus de cette liberté dans les^cas déterminés par la loi. XII. « La garantie... | |
 | 1789 - 566 pages
...public établi par la Loi. XI. La libre communication des pensées et des opinions est un des droits h>s plus précieux de l'Homme: tout Citoyen peut donc...imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cftle liberté, dans les •cas déterminés' par la Loi. XII. La garantie des droit1» clé l'Homme... | |
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La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme ; tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la loi. 
