 | Brie (France) - 1896 - 1016 pages
...la déclaration dont la teneur « suit : Je reconnais que l'universalité des citoyens français i est le Souverain et je promets soumission et obéissance...Nous lui avons donné acte de cette < déclaration et a signé avec nous, i Les cérémonies du culte se faisaient alors dans •• la ci-devant i église... | |
 | France - 1896 - 486 pages
...culte moyennant déclaration. Le lendemain M. de Saint-Priest se présenta et dit : « Je reconnais que l'universalité des citoyens français est le souverain,...soumission et obéissance aux lois de la République. » Item M. Yves-Jean-Marie Kernech, infirme, qui ne put signer ; MJ-F. Liziart, et (20 novembre) M.... | |
 | Victor Pierre - Church and state - 1896 - 540 pages
...dans la désobéissance aux lois.... i. La déclaration exigée était celle-ci : « Je reconnais que l'universalité des citoyens français est le souverain,...soumission et obéissance aux lois de la république. s II. Dyle. a frimaire. Considérant que le nommé 'Jean-Baptiste VAN CAUWENBERGHE, curé de Saint-Jacques... | |
 | Société des sciences historiques et naturelles de l'Yonne - Yonne (France) - 1896 - 1022 pages
...le 18 brumaire an IV (9 novembre 1795), il rédige et signe cette déclaration : « Je reconnoit que l'universalité des citoyens français est le « souverain...soumission et obéissance aux lois « de la République (2). » Nous trouvons ensuite comme desservants : Phelan, an XII (3) '. puis la commune en est privée... | |
 | Landes (France : Département) - 1893 - 508 pages
...Voici la formule dont les patriotes impatientés furent heureux de se contenter : « Je reconnais que l'Universalité des citoyens français est le souverain .., et je promets soumission et obéisssance aux lois de la République ! » Cette dernière phrase contenait certainement des restrictions... | |
 | Société historique et archéologique de l'Orne - France - 1898 - 1012 pages
...octobre 1795), L.-G. Lemarchand a fait une déclaration dans les termes suivants : « Je reconnais que l'universalité des citoyens français est le souverain,...soumission et obéissance aux lois de la République. » (b} Le curé de Notre-Dame-du-Bois ne se contente pas de faire, et de renouveler à plusieurs reprises,... | |
 | Léonce Lex - Saint-Point, France - 1898 - 282 pages
...Enfin, le 3o brumaire an IV (21 novembre 1795), Genillon prête le serment suivant : « Je reconnais que l'universalité des citoyens français est le souverain,...soumission et obéissance aux lois de la République »'. Dans l'intervalle (1o brumaire an IV, Ier novembre 1795), Pierre Delorme est devenu agent municipal,... | |
 | Corbeil-Essonnes (France) - 1898 - 586 pages
...an IV (a nov. 1795), pour faire la déchration suivante : « Je reconnais que l'uni« versité (sic) des citoyens français est le Souverain et je promets...soumission et obéissance aux lois de la République ». Une nouvelle déclaration lui fut demandée le 13 germinal an IV. (i) Registres paroissiaux, année... | |
 | Vaud (Switzerland) - 1900 - 804 pages
...commune, lequel a fait la déclaration dont la teneur suit : 1 4 novembre 1796. « Je reconnais que l'universalité des citoyens Français est > le Souverain...acte de cette déclaration et il a signé avec nous. » (A suivre.) Eug. MOTTAZ. LA COMMUNE DU CHENIT AU XVIIT SIÈCLE (Suite) C. FINANCES COMMUNALES. 1.... | |
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Je reconnais que l'universalité des citoyens français est le souverain, et je promets soumission et obéissance aux lois de la République. 
