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" ... de veiller avec soin sur les fidèles du diocèse qui lui est confié, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi , et de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. "
Histoire de la révolution et de l'empire - Page 423
by Amédée Gabourd - 1858
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Histoire de France: depuis la fin du règne de Louis XVI jusqu'à l ..., Volume 2

Jean Gabriel Maurice Rocques de Montgaillard - 1833 - 504 pages
...procède aussitôt à l'appel nominal , et chaque député jure d'être fidèle à la nation , à la loi , au roi , et de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. Mais que sont des vivats et des serments pour des Français? ne les prodiguerontils...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis ..., Volume 1

France - Law - 1834 - 936 pages
...veiller avec soin sur les fidèles du diocèse qui lui est confié, d'être fidèle à la nation , à la loi. et au Roi, et de maintenir de tout son pouvoir...constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi (2). aa. L'évèque aura la liberté de choisir les vicaires de sou église cathédrale...
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Histoire parlementaire de la révolution française, ou, Journal des ..., Volume 6

Philippe-Joseph-Benjamin Buchez - France - 1834 - 504 pages
...solennel de veiller avec soin sur le troupeau qui lui est confié , d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir, de tout son pouvoir,...constitution décrétée par l'assemblée nationale. » Venons maintenant aux affaires de finances. Finances. Cette question fut amenée par un mémoire...
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Histoire parlementaire de la Révolution française: ou Journal des assemblées ...

Prosper-Charles Roux - France - 1834 - 500 pages
...de veiller avec soin sur le troupeau qui lui est confié , d'être fulèle à la nation, à la lui et au roi, et de maintenir, de tout son pouvoir, la...constitution décrétée par l'assemblée nationale. » Venons maintenant aux affaires de finances. Finances. Cette question fut amenée par un mémoire...
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Histoire complète de la Révolution Française, Volume 2

Pierre François Tissot - France - 1835 - 532 pages
...dignité au roi, monta le premier à la tribune , et jura d'être fidèle à la nation , à la loi , au roi , et de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale , et promulguée par le roi. L'appel nominal commença , et les députés , se succédant rapidement à...
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Histoire parlementaire de la révolution française: ou ..., Volumes 11-12

Philippe-Joseph-Benjamin Buchez - France - 1834 - 1056 pages
...fixer son domicile en France, et d'y prêter le serment civique. V. Le serment civique est : Je jure d'être fidèle à la nation , a. la loi et au roi , et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution du royaume , décrétée par l'assemblée nationale constituante aux années...
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Histoire parlementaire de la révolution française: ou, Journal ..., Volumes 5-6

Philippe-Joseph-Benjamin Buchez - France - 1834 - 994 pages
...veiller avec soin sur le troupeau qui lui est confié , d'éire fidèle à la nation, à la loi el an roi , -et de maintenir, de tout son pouvoir, la constitution décrétée par l'assemblée nationale. > Venons maintenant aux affaires de finances. '« Finances. Cette question fut amenée par un mémoire...
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Angers et le département de Maine et Loire de 1787 à 1830

Blordier-Langlois - 1837 - 866 pages
...serment « de veiller avec soin au diocèse qui lui était confié; d'être fidèle à la nation , à la loi et au Roi, et de maintenir de tout son pouvoir...constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et sanctionnée par le Roi. » L'ancien évêque de la métropole du nordouest n'ayant pas prêté le...
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Histoire du règne de Louis XVI: pendant les années où l'on pouvait ..., Volume 3

Joseph Droz - France - 1842 - 544 pages
...l'assemblée arrêtait que chaque député prêterait le serment d'être fidèle à la nation , à la loi et au roi , et de maintenir de tout son pouvoir...constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. Il fut décidé, sur la proposition d'Emmery, qu'aucun représentant ne serait...
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Recueil général des lois, décrets, ordonnances, etc: depuis le ..., Volume 1

France - 1839 - 530 pages
...avec soin sur les fidèles du diocèse qui lui est confié , d'être fidèle à la nation , à la lui et au roi , et de maintenir de tout son pouvoir la...constitution décrétée par l'assemblée nationale, et acceptée par le rui. 22. L'évêque aura la liberté de chuisir les vicaires de son église cathédrale...
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