... de veiller avec soin sur les fidèles du diocèse qui lui est confié, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi , et de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. Histoire de la révolution et de l'empire - Page 423by Amédée Gabourd - 1858Full view - About this book
| Jean Gabriel Maurice Rocques de Montgaillard - 1833 - 504 pages
...procède aussitôt à l'appel nominal , et chaque député jure d'être fidèle à la nation , à la loi , au roi , et de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. Mais que sont des vivats et des serments pour des Français? ne les prodiguerontils... | |
| France - Law - 1834 - 936 pages
...veiller avec soin sur les fidèles du diocèse qui lui est confié, d'être fidèle à la nation , à la loi. et au Roi, et de maintenir de tout son pouvoir...constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi (2). aa. L'évèque aura la liberté de choisir les vicaires de sou église cathédrale... | |
| Philippe-Joseph-Benjamin Buchez - France - 1834 - 504 pages
...solennel de veiller avec soin sur le troupeau qui lui est confié , d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir, de tout son pouvoir,...constitution décrétée par l'assemblée nationale. » Venons maintenant aux affaires de finances. Finances. Cette question fut amenée par un mémoire... | |
| Prosper-Charles Roux - France - 1834 - 500 pages
...de veiller avec soin sur le troupeau qui lui est confié , d'être fulèle à la nation, à la lui et au roi, et de maintenir, de tout son pouvoir, la...constitution décrétée par l'assemblée nationale. » Venons maintenant aux affaires de finances. Finances. Cette question fut amenée par un mémoire... | |
| Pierre François Tissot - France - 1835 - 532 pages
...dignité au roi, monta le premier à la tribune , et jura d'être fidèle à la nation , à la loi , au roi , et de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale , et promulguée par le roi. L'appel nominal commença , et les députés , se succédant rapidement à... | |
| Philippe-Joseph-Benjamin Buchez - France - 1834 - 1056 pages
...fixer son domicile en France, et d'y prêter le serment civique. V. Le serment civique est : Je jure d'être fidèle à la nation , a. la loi et au roi , et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution du royaume , décrétée par l'assemblée nationale constituante aux années... | |
| Philippe-Joseph-Benjamin Buchez - France - 1834 - 994 pages
...veiller avec soin sur le troupeau qui lui est confié , d'éire fidèle à la nation, à la loi el an roi , -et de maintenir, de tout son pouvoir, la constitution décrétée par l'assemblée nationale. > Venons maintenant aux affaires de finances. '« Finances. Cette question fut amenée par un mémoire... | |
| Blordier-Langlois - 1837 - 866 pages
...serment « de veiller avec soin au diocèse qui lui était confié; d'être fidèle à la nation , à la loi et au Roi, et de maintenir de tout son pouvoir...constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et sanctionnée par le Roi. » L'ancien évêque de la métropole du nordouest n'ayant pas prêté le... | |
| Joseph Droz - France - 1842 - 544 pages
...l'assemblée arrêtait que chaque député prêterait le serment d'être fidèle à la nation , à la loi et au roi , et de maintenir de tout son pouvoir...constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. Il fut décidé, sur la proposition d'Emmery, qu'aucun représentant ne serait... | |
| France - 1839 - 530 pages
...avec soin sur les fidèles du diocèse qui lui est confié , d'être fidèle à la nation , à la lui et au roi , et de maintenir de tout son pouvoir la...constitution décrétée par l'assemblée nationale, et acceptée par le rui. 22. L'évêque aura la liberté de chuisir les vicaires de son église cathédrale... | |
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