 | Italy - Italy - 1883 - 688 pages
...régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'Elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de...ont nommé à cet effet: SA MAJESTÉ L'EMPEREUR DE TODTES LES RUSSIES: Le sieur Alexis comte Orloff, Son aide-de-camp général et général de cavalerie... | |
 | Russia. Ministerstvo inostrannykh del - Russia - 1891 - 404 pages
...Royaume de Prusse dans les affaires civiles et pénales, ont résolu, d'un commun accord, de conclure dans ce but une convention spéciale et ont nommé à cet effet pour leurs Plénipotentiaires, savoir: SA MAJESTÉ I'EMPEREUB de toutes les Russies: Monsieur Nicolas... | |
 | Baron Guillaume - Belgium - 1894 - 1014 pages
...pourront être publiés pour la première fois dans l'un des deux, ont jugé à propos de conclure dans ce but une convention spéciale et ont nommé à cet effet pour leurs plénipotentiaires, savoir : SM le Roi des Belges, le baron Adolphe de Vrière, commandeur... | |
 | Gaston de Monicault - Eastern question - 1898 - 414 pages
...régler, d'un commun accord, le nombre et la force des bâtiments légers qu'Elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de...une convention spéciale et ont nommé à cet effet : SM l'Empereur de toutes les Russie : le sieur Alexis, comte Orloff, son aide de camp général, etc.,... | |
 | Belgium - Belgium - 1900 - 508 pages
...(Moniteur Belge du 18 mars 1859.) la première fois dans l'un des deux, ont jugé à propos de conclure dans ce but une convention spéciale et ont nommé à cet effet pour leurs plénipotentiaires, savoir : Sa Majesté le Roi des Belges, Le haron Adolphe de Vrière,... | |
 | Turkey - Turkey - 1902 - 632 pages
...régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de...une convention spéciale, et ont nommé à cet effet : Suirent les noms des Plénipotentiaires, vp 70. Lesquels, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs,... | |
 | Turkey - Turkey - 1902 - 638 pages
...régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de...dans ce but, une convention spéciale, et ont nommé , : i cet effet : Suirent les noms des Plénipotentiaires, rp 70. Lesquels, après avoir échangé... | |
 | Ettore Ciolfi - Conflict of laws - 1905 - 172 pages
...l'un des deux Er.ats, par les nationaux de l'autre Etat, ont résolu, d'un commun accord, de conclure, dans ce but, une convention spéciale, et ont nommé, à cet effet, pour leurs plénipotentiaires, savoir: Sa Majesté le Roi d'Italie, Le comte Raphaël Ulisse Barbolani,... | |
 | History, Modern - 1909 - 1034 pages
...favoriser le développement des relations commerciales entre les deux Pays, ont décidé de conclure dans ce but une Convention spéciale et ont nommé à cet effet pour leurs Plénipotentiaires, savoir: || Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies: || Monsieur... | |
 | Pierre Albin - Treaties - 1911 - 598 pages
...régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'Elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de...une Convention spéciale, et ont nommé à cet effet : (Suivent les désignations des plénipotentiaires.) Lesquels, après avoir échang.» leurs pouvoirs,... | |
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Noire établi par les préliminaires consignés au protocole n° 1, signé à Paris le vingt-cinq février de la présente année, et voulant en conséquence régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé... 
