 | Felix Bamberg - Eastern question (Balkan) - 1858 - 174 pages
...régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de...toutes les Russies : Le sieur Alexis, comte Orloff, etc., Et le sieur Philippe, baron de Rrunnow, etc., Et Sa Majesté impériale le sultan : Mouhammed-Ëmin-Aali-Pacha,... | |
 | C. Sosthène-Berthellot - 1858 - 388 pages
...régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de...de signer, dans ce but, une convention spéciale. Les plénipotentiaires nommés à cet effet par Leursdites Majestés , après avoir échangé leurs... | |
 | Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega, Belgium - Belgium - 1859 - 586 pages
...conséquence, régler, d'un commun accord, le nombre et la force des bâtiments qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de...une convention spéciale, et ont nommé à cet effet : SM l'empereur de toutes les Russies ; L'aide-de-camp général comte Orloff, son premier plénipotentiaire... | |
 | C. Mullié - 1859 - 494 pages
...Législation, Statistique. rmm accord le nombre et la forme des bâtiments légers qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de...une convention spéciale, et ont nommé à cet effet : (Suivent les noms et les titres des plénipotentiaires de Russie et de Turquie.) Lesquels, après... | |
 | Xavier Heuschling - Turkey - 1860 - 500 pages
...bâtiments légers qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noir pour le service de leurs cotes, ont résolu de signer dans ce but une convention spéciale...toutes les Russies, le sieur Alexis comte Orloff, son aide de camp général et général de cavalerie, commandant du quartier général de Sa Majesté,... | |
 | Philippe François Xavier T. Heuschling - 1860 - 510 pages
...des Imtitnents tégers qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noir pour le service ile leurs côtes, ont résolu de signer dans ce but une...l'empereur de toutes les Russies, le sieur Alexis comte Ortoff, son aide de camp général et général de cavalerie, commandant du quartier général de Sa... | |
 | Prosper Vallerange - 1860 - 286 pages
...régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de...convention spéciale, et ont nommé à cet effet : Sa Majeslé l'empereur de toutes les Russies : Le sieur Alexis, comte Orloff, son aide de camp général... | |
 | Bibliography - 1860 - 330 pages
...qui pourront Otre publiés pour la première fois dans l'un des deux, ont jugé à propos de conclure dans ce but une convention spéciale, et ont nommé à cet effet pour leurs plénipotentiaires, savoir : Sa Majesté le roi des Belges, le sieur Joseph L.innoy, officier... | |
 | M. B. C. Collas - Agriculture - 1861 - 424 pages
...régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de...les Russies : Le sieur Alexis, comte Orloff , son aide de camp général et général de cavalerie, commandant du quartier général de Sa Majesté,... | |
 | August Wilhelm Heffter - International law - 1861 - 514 pages
...régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de...convention spéciale, et ont nommé à cet effet: (Suivent les noms et les titres des plénipotentiaires de Russie et de Turquie.) Lesquels, après avoir... | |
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Noire établi par les préliminaires consignés au protocole n° 1, signé à Paris le vingt-cinq février de la présente année, et voulant en conséquence régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé... 
