 | J.RB. DUVERGIER - 1856 - 642 pages
...régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de...convention spéciale, et ont nommé à cet effet: SM l'empereur de toutes les Hussies : le sieur Alexis , comte Orloff , son aide de camp général et... | |
 | Julius von Jasmund - Crimean War, 1853-1856 - 1856 - 560 pages
...conséquence, régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de...convention spéciale, et ont nommé à cet effet: SM le Sultan: Aali-Pacha , grand-vizir et son premier plénipotentiaire au Congrès te Paris, et Méhemmed... | |
 | France min. des affaires étrangères - 1856 - 164 pages
...le nombre et 0. la force des bâtiments qu'Elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire A- pour le service de leurs côtes, ont résolu de signer...une Convention spéciale, et ont nommé à cet effet : SMI le Sultan : Aali-Pacha, Grand-Vezir et son premier Plénipotentiaire au Congrès de Paris, et... | |
 | Ferdinand de Cornot baron de Cussy - Maritime law - 1856 - 630 pages
...régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de...résolu de signer dans ce but , une Convention spéciale , etc. Art. 1er. Les Hautes Parties contractantes s'engagent mutuellement à n'avoir dans la mer Noire... | |
 | Ch. F. M. Eisenlohr - Copyright - 1856 - 428 pages
...Président de la République française et Sa Majesté Britannique ont jugé à propos de conclure dans ce but une convention spéciale, et ont nommé à cet effet pour leurs plénipotentiaires, savoir: Le Président de la République Française M. Louis -Félix... | |
 | Édouard Gourdon - Congress of Paris - 1857 - 586 pages
...commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'Elles se sont réservé d'entretenudans la mer Noire pour le service de leurs côtes, ont...les Russies : Le sieur Alexis, Comte Orloff , son Aide de Camp général et Général de cavalerie , Commandant du quartier général de Sa Majesté... | |
 | Eugène Pick (pseud.) - Crimean War, 1853-1856 - 1859 - 444 pages
...régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de...Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies : Le Comte Orloff, etc., etc. Et le Baron de Brunnow, etc., elc. Et Sa Majesté Impériale le Sultan : Mouhammed-Émin-Aali-... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1857 - 852 pages
...régler d'un commuri accord le nombre ei la force des bâtiments légers qu'elles se sont réserve d'entretenir dans la Mer Noire pour le service de...à cet effet: Sa Majesté l'Empereur de toutes les Hussies: le sieor Alexis, Comte Orion, son Aidé-de-camp général et Général de Cavalerie, Commandant... | |
 | Édouard Gourdon - Congress of Paris - 1857 - 584 pages
...conséquence, régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments qu'Elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de...spéciale, et ont nommé à cet effet : Sa Majesté Impériale le Sultan : Aali-Pacha, Grand-Vezir et son premier Plénipotentiaire au Congrès de Paris,... | |
 | Édouard Gourdon - Congress of Paris - 1857 - 580 pages
...conséquence, régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments qu'Elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de...spéciale, et ont nommé à cet effet : Sa Majesté Impériale le Sultan : Et Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies : L'Aide de Camp général Comte... | |
| |
Noire établi par les préliminaires consignés au protocole n° 1, signé à Paris le vingt-cinq février de la présente année, et voulant en conséquence régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé... 
