Hidden fields
Books Books
" LOUIS , par la grace de Dieu, Roy de France & de Navarre : A nos... "
Ordonnance de Louis xiv. roy de France et de Navarre. Pour le commerce ... - Page 162
by France - 1725 - 360 pages
Full view - About this book

Traité historique et chronologique des dixmes: suivant les conciles ...

Michel Du Perray - 1748 - 602 pages
...la Dixme de Foin recueilli dans des Manoirs ôc Enclos. Du 2. Août LOUIS, par la grace de Dieu, Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces prefentes Lettres verront ; Salut , Sçavoir faifons ; que comme de la Sentence donnée au Confeil Provincial d'Artois le 31 Janvier...
Full view - About this book

Cours de physique expérimentale, Volume 1

John Theophilus Desaguliers - Physics - 1751 - 600 pages
...dont on peut permettre Timpreilion. FA JT à Paris ce 25 Février 1750. LE MONIE R. PRIVILEGE DU ROY. LOUIS, par la grace de Dieu , Roy de France & de Navarre : A nos âmes & féaux Confeillers, les Gens tenans nos Cours de Parlement, Maîtres des Requêtes ordinaires...
Full view - About this book

Histoire des Helvetiens, aujourd'hui connus sous le nom de ..., Volume 10

Alt de Tieffenthal - 1753 - 760 pages
...été donné en échange du Nôtre, eit de la teneur lui vante. Louis , par la grâce de Dieu, Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces prefentes Lettres verront : Salut, Ayant vu & examiné le Tiaité conclu, arrêté & fîgné en Notre Nom le IL de ce mois de Septembre,...
Full view - About this book

Code des chasses ou nouveau traité du droit des chasses: suivant la ...

Claude Marin Saugrain - Game-laws - 1753 - 598 pages
...dujervice atiud , nonobftant FEdif du mois dAout 170^. Du i Janvier 1706. LO UIS par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces Prefentes Lettres verront; Salut. Les abus introduits en plufieurs lieux de notre Royaume , par nn grand nombre d'Officiers de notre...
Full view - About this book

Loix forestières de France: commentaire historique et raisonné sur l ...

Antoine Pecquet - Fishery law and legislation - 1753 - 550 pages
...Comptes , le premier Décembre , & Cour des Aydes le 10 dudit mois LO UIS , par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces prefentes Lettres verront ; Salut. L'attention que Nous donnons en toutes chofes à ce qui peut contribuer au foulagement de nos Sujets...
Full view - About this book

Ordonnance de Louis XIV, Roi de France et de Navarre: sur le fait des eaux ...

France - Forestry law and legislation - 1753 - 536 pages
...parles Receveurs des amendes. . Donnée À Marly le <ptAtw\ihne O&okrc 1710« LOUIS , par la grâce de Dieu , Roy de France & de Navarre : A tous ceux qui ces préfentes Lettres ver/ont; SALUT. Nous avons par notre Edit du mois de Mars i/c«. fupprimé les Gardes-Généraux...
Full view - About this book

Nouveau code des tailles: ou, Recueil, par ordre chronologique et complet ...

France - Taxation - 1761 - 782 pages
...Comptes le 1 1 Juillet 1 669. & en la Cour des Aydes le 1 8. audit mois audit an, LOUIS, par la grâce de Dieu, Roy de France & de Navarre. A tous ceux qui cesprefentes Lettres verront : Salut. Par noftre Editdu mois d'Aouftmilfix cens foixante-neuf, Nous...
Full view - About this book

Nouveau code des tailles: ou, Recueil, par ordre chronologique et complet ...

France - Taxation - 1761 - 776 pages
...Regifîrées en. la Cour des Aydes à Paris le il. Janvier 1 714. LOUIS, par la grâce de Dieu , Roy d« France & de Navarre : A tous ceux qui ces prefentes Lettres verront, Saint. Par notre Ëdit du mois de Novembre 1710. Nous' avons éteint & fiipprimé le Corps & Titre...
Full view - About this book

Code matrimonial, ou, Recueil des édits, ordonnances et déclarations sur le ...

Pierre Le Ridant - 1766 - 634 pages
...célébration des Mariages 3 & contre ceux qui com~ mettent le crime de rapt.• ouïs, par la grâce de Dieu , roy de France & de Navarre : A tous ceux qui ces préfentes lettres verront, S .AxuT. Comme les mariages font le féminaire des états , la fource &...
Full view - About this book

Annales de la ville de Toulouse, Volume 2

Barnabé Farmain de Rosoi (dit Durosoi) - Toulouse (France) - 1772 - 752 pages
...& autres Villes du , Pays de Languedoc & Reffort de la Cour du Parlement dudh Touloufe. HENRY, PAR LA GRACE DE DIEU, Roy de France & de Navarre: A tous préfens &. avenir , falut. Ayant plu à Dieu exaucer les prières que non.' luy avons toujours faites...
Full view - About this book




  1. My library
  2. Help
  3. Advanced Book Search
  4. Download EPUB
  5. Download PDF