 | Algeria - Law - 1876 - 944 pages
...gares et stations projetées, celle des cours d'eau et des voies de communication traversés par le chemin de fer, des passages soit à niveau, soit en...chacun de ces ouvrages . 6. Les terrains seront acquis ou concédés pour deux • voies ; les terrassements et les ouvrages d'art seront exécutés pour... | |
 | Civil engineering - 1876 - 726 pages
...gares et stations projetées, celle des cours d'eau et des voies de communication traversés par le chemin de fer, des passages soit à niveau, soit en...que sur le profil en long; le tout sans préjudice de» projets à fournir pour chacun de ces ouvrages. Art. 6. — Les terrains seront acquis pour deux... | |
 | Algeria - Law - 1877 - 972 pages
...gares et stations projetées, celle des cours d'eau et des voies de communication traversées par le chemin de fer, des passages, soit à niveau, soit...des projets à fournir pour chacun de ces ouvrages. ART. 6. — Les terrains seront acquis ou concédés pour une voie les terrassements, les souterrains... | |
 | Civil engineering - 1877 - 728 pages
...gares et stations projetées, celle des cours d'eau et des voies de communication traversés par le chemin de fer, des passages soit à niveau, soit en...sans préjudice des projets à fournir pour chacun de ce» ouvrages. Art. 5. — Le chemin sera exécuté pour une seule voie, sauf dans les stations et... | |
 | Civil engineering - 1877 - 884 pages
...communication traversés par le chemin de fer, des passages, soit à niveau, soit au-dessus, soit au-dessous de la voie ferrée, devront être indiquées tant...profil en long ; le tout sans préjudice des projets 'de détail à fournir pour chacun des ouvrages. Avant, comme pendant l'exécution, les concessionnaires... | |
 | Algeria - Law - 1878 - 404 pages
...communication traversés par le chemin de fer, des passages soit à niveau, soit en dessus, soit en dessous.de la voie ferrée, devront être indiquées tant sur...chacun de ces ouvrages. 6. Les terrains seront acquis ou concédés pour une voie ; les terrassements, les souterrains et les ouvrages d'art seront exécutés... | |
 | Louis-Joseph-Delphin Féraud-Giraud - Railroad law - 1878 - 698 pages
...passages, soit à niveau, soi* m dessus, soit en dessous de la voie ferrée, devront être indiqués tant sur le plan que sur le profil en long; le tout...des projets à fournir pour chacun de ces ouvrages . Lorsque les chemins de fer sont construits par l'Etat la circulaire ministérielle du 14 janvier... | |
 | Civil engineering - 1878 - 1004 pages
...voies de communication traversés parle chemin de fer, des passages soit à niveau, soit au-dessus, soit en dessous de la voie ferrée, devront être...indiquées tant sur le plan que sur le profil en long, le tuut sans préjudice des projets à fournir pour chacun de ces ouvrages. Art. 5. — Les terrains seront... | |
 | Railroads and state - 1879 - 210 pages
...projetées, celle des cours d'eau et des voies de communication traversés par le chemin de fer, dos passages soit à niveau, soit en dessus, soit en dessous...des projets à fournir pour chacun de ces ouvrages. Art. 6. — Les terrains seront acquis pour deux voies; mais le chemin pourra n'être, exécuté immédiatement... | |
 | Civil engineering - 1879 - 990 pages
...soit à niveau, soit en dessus, soit en dessous de la voie ferrée, déjà indiquées sur le plan et le profil en long; le tout sans préjudice des projets à fournir pour chacun de ces ouvrages. Art. 6. — Les terrains seront acquis, les terrassements et les ouvrages d'art exécutés et les rails... | |
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La position des gares et stations projetées, celle des cours d'eau et des voies de communication traversés par le chemin de fer, des passages soit à niveau, soit en dessus, soit en dessous de la voie ferrée, devront être indiquées tant sur le plan... 
