En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Stockholm, le vingt et un novembre, l'an de grâce mil huit cent cinquante-cinq. (LS) Signé : V. Histoire du Congrès de Paris - Page 273by Édouard Gourdon - 1857 - 561 pagesFull view - About this book
| France - Law - 1856 - 904 pages
...dont il s'agit seront, le cas échéant, arrêtées d'un eommun accord enfrc les, trois Puissances. 3. Le présent Traité sera ratifié, et les ratifications...de leurs armes. Fait à Stockholm, le 21 Novembre, l'an de grâce i855. (LS) Signé VICTOR LOBSTEIN. (LS) Signé ARTHUR MAGENIS. (LS) Signé STIEBNELD.... | |
| Julius von Jasmund - Crimean War, 1853-1856 - 1856 - 560 pages
...il s'agit seront, le cas échéant, arrêtées d'un commun accord entre les trois puissances. Art, 3. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de luurs armes. Fait à Stockholm, le vingt et un novembre, l'an de grâce mil huit cent cinquante... | |
| Friedrich Wilhelm Ghillany - 1856 - 630 pages
...Convention du 7. Mai 1832. Il sera ratifié, et les ratifications en seront échangées le plutôt que faire se pourra. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres, le 30. Avril, l'an de grâce 1833. (LS) À. de Cetto. (LS) Palmertton.... | |
| Europe - 1856 - 1138 pages
...l'approvisionnement et ses magasins. 17 ratifiée, et les ratification* seront échangées à Turin le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont appû'é le sceau de leurs armes. Fait à Turin, le 26 janvier, l'an de grâce... | |
| Edouard Gourdon - Congress of Paris - 1857 - 580 pages
...s'agit seront, le cas échéant, arrêtées d'un commun accord entre les trois Puissances. » ART. 3. — Le présent traité sera ratifié, et les ratifications...première lecture de ce document ne suffit pas pour en Le traité faire apprécier toute l'importance. La Bourse n'y trouva pas eslSo™alcj-eté' tout ce... | |
| Édouard Gourdon - Congress of Paris - 1857 - 586 pages
...s'agit seront, le cas échéant, arrêtées d'un commun accord entre les trois Puissances. » ART. 3. — Le présent traité sera ratifié, et les ratifications...leurs armes. » Fait à Stockholm, le 21 novembre 185&. » La première lecture de ce document ne suffit pas pour en Le traité faire apprécier toute... | |
| Europe - 1857 - 650 pages
...s'agit seront, le cas échéant, arrêtées d'un commun accord entre les trois puissances. ART. III. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications...Stockholm le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi , etc. DEUX-SICILES ET VILLES LIBRES ANSÉATIQUES. Traité de commerce et de navigation entre... | |
| Karl von Martens, Ferdinand de Cornot baron de Cussy - Europe - 1857 - 636 pages
...s'agit seront, le cas échéant, arrêtées d'un commun accord entre les trois puissances. ART. III. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications...échangées à Stockholm le plus tôt que faire se pourra. DEUX-SICILES ET VILLES LIBRES ANSËATIQUES. Traité de commerce et de navigation entre les Deux-Siciles... | |
| Karl von Martens - Europe - 1857 - 636 pages
...s'agit seront, le cas échéant, arrêtées d'un commun accord entre les trois puissances. ART. III. Le présent traité sera > ratifié, et les ratifications...échangées à Stockholm le plus tôt que faire se pourra. DEUX-SICILES ET VILLES LIBRES ANSÉATIQUES. Traité de commerce et de navigation entre les Deux-Siciles... | |
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