 | Alexandre de Stieglitz - Balance of power - 1893 - 828 pages
...commission fut chargée « de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires, depuis Isatcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve... | |
 | Leon Sentupéry - Political science - 1895 - 684 pages
...créer une Commission composée de représentants de chacune d'elles, et « chargée de désigner et faire exécuter les travaux nécessaires, depuis Isaktcha,...embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve... | |
 | Gaston de Monicault - Eastern question - 1898 - 414 pages
...à la marine marchande de toutes les nations. ART. -i. — La Commission établie par l'article 10 du Traité de Paris, dans laquelle les Puissances...du Danube, ainsi que les parties de la mer Noire y avoisinantcs, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du ileuve... | |
 | Russia - Russia - 1901 - 822 pages
...délégué, sora chargée de désigner et de faire executor les travaux nécessaires depuis Isactcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer ya voisinai! tes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du... | |
 | Turkey - Turkey - 1902 - 632 pages
...passé, à la marine marchande de toutes les nations. ART. 4. — La Commission établie par l'article 16 du Traité de Paris, dans laquelle les Puissances...Délégué, et qui a été chargée de désigner et de l'aire exécuter les travaux nécessaires depuis Isaktcha, pour dégager les embouchures du Danube,... | |
 | Turkey - Turkey - 1902 - 638 pages
...de la Commission Européenne du Danube, soit également inséré dans le projet de Traité : saires depuis Isaktcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la Mer Noire y avoisinatites, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve... | |
 | Alexandre Quentin-Bauchart - France - 1902 - 646 pages
...délégué, était chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires, depuis Isatcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer ya voisinantes, afin de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans les meilleures... | |
 | Dimitrie A. STURDZA (ed.) - Danube River - 1904 - 998 pages
...soit également inséré dans le projet de Traité: Article. «La Commission établie par l'article 16 du Traité de Paris, dans laquelle les Puissances...délégué, et qui a été chargée de désigner et de laire exécuter les travaux nécessaires depuis Isaccea pour dégager les embouchures du Danube, ainsi... | |
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Danube , ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent , afin de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles de navigabilité. 
