| Ernest Hamel - France - 1865 - 600 pages
...prêter. Le président monta le premier à la tribune et prononça ce simple et magnifique serment : « Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi.... | |
| Alsace (France) - 1869 - 586 pages
...Saverne. Chacun des nouveaux clubistes prêta individuellement le serment dont ki teneur suit : « Je jure d'être fidèle à la nation , à la loi et au roi, et de « maintenir de tout' mon pouvoir la Constitution décrétée par * l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi... | |
| International law - 1870 - 782 pages
...de fixer son domicile en France, et d'y prêter le serment civique. Art. 5. Le serment civique est : Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pvuvoir la constitution du royaume, décrétée par f Assemblée nationale constituante... | |
| Jean-Nicolas Jager - 1873 - 570 pages
...Sens est le premier de tons ceux que la révolution a demandés. Il était conçu en ces termes : « Je, jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi.... | |
| Alexandre Dumas - France - 1873 - 328 pages
...; oa ^e formula séance tenante ; le premier de tous, le président fit entendre ces paroles : — Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir, de tout mon pouvoir, la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi.... | |
| Jean Baptiste Nicolas Blin - France - 1876 - 302 pages
...leur administrer les sacrements, de ne rien négliger de tout ce qui pourra les conduire au ciel ; je jure d'être fidèle à la nation, à la loi, et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée parle roi,... | |
| Eugène Pierre - France - 1877 - 608 pages
...domicile, au rôle de» gardes nationales; 7° d'avoir prêté le serment civique ainsi conçu : , Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir do tout mon pouvoir la constitution du royaume décrétée par l'Assemblée nationale constituante... | |
| Félix Deniau - Chouans - 1878 - 588 pages
...décréta, le 29 novembre, qu'un nouveau serment serait exigé des prêtres rebelles sous cette formule : «Je jure d'être fidèle à la Nation, à la loi, et au Roi; et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale Constituante, aux années... | |
| France, Louis Tripier - Constitutions - 1879 - 700 pages
...en France et d'y prêter le serment civique. — C. 24juin 1793, art. 4. 5. Le serment civique est : Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au Roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution du royaume, décrétée par l'assemblée nationale constituante... | |
| François Guizot - France - 1880 - 766 pages
...secrètes, l'évèque de Clcrmont avait proposé une formule de serment réservée aux ecclésiastiques: «Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir tout ce qui est de l'ordre politique, la Constitution décrétée par l'Assemblée... | |
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