...•n justiâait que, dans la huitaine de la publication de ladite loi , » il avait prêté le serment de maintenir la liberté et l'égalité, ou » de mourir en les défendant. » Une autre loi du lendemain soumit tous les fonctionnaires » publics, sans distinction, à prêter...

...nouveauté ; on lit : les président et secrétaire ont fait le serment, d'être fidèles à la Nation, de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en les défendant. Tous les membres présents ont prêté le même serment (est-il dit) , « avec cet enthousiasme qui...

...recevant un traitement de prêter , sous peine de le perdre , le serment suivant : Je jure d'être fidèle à la nation et de maintenir la liberté et légalité, ou de mourir en les défendant. Cette loi conservoit aux ecclésiastiques deux fois assermentés , les moyens de vivre , mais ( i )...

...la loi du 14 de ce mois, qui décrète un nouveau serment ainsi conçu : « Je jure d'être fidèle à la Nation € et de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en les défen« dant », le Conseil général le prête en séance, ainsi que le secrétaire-greffier, les...

...d'octobre 1792, il prêta encore, devant le Conseil général de la commune de Nantes , le serment de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en les défendant. En se prononçant ainsi dans le sens de 89 et se soumettant à la constitution civile du clergé, Lebreton...

...Toulounais , et immédiatement après, les membres des trois administrations prêtèrent le serment « de maintenir la liberté et l'égalité ou de mourir en les défendant. » Dès leur arrivée à Toulon , les commissaires nationaux avaient été saisis d'une demande présentée...

...avoir renorrcé, s'il ne justifiait que, dans la huitaine, il a prêté le serment d'être fidèle à la nation et de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en la- défendant. Le lendemain un nouveau décret statua formellement que ce serment serait prêté par...

...les fidèles de cette commune qui leur sont confiés, et de remplir leurs fonctions arec exactitude, de maintenir la liberté et l'égalité ou de mourir en les défendant. Numérotage des maisons. — La municipalité prescrit le numérotage des maisons de la ville et des...

...juge de paix du canton, leur fait prêter le serment « d'être fidèles à la république française, de maintenir la liberté et l'égalité ou de mourir en les défendant. » Elle engage ensuite tous les citoyens à choisir en leur âme et conscience les plus dignes de la...

...jeune furent nommés scrutateurs. Tous ces membres du bureau prêtèrent immédiatement le serment « de maintenir la liberté et l'égalité ou de mourir en les défendant. » Le lendemain mardi, 4 septembre, le même serment fut prêté individuellement par tous les électeurs....