 | Nicolas Batjin - France - 1862 - 634 pages
...Il est gouverneur des écoles militaires. Lorsque l'Empereur ne remet pas en personne les drapeaux aux corps de l'armée, ils leur sont remis en son...connétable passe les grandes revues de la garde impériale. Il présente les maréchaux de l'Empire, les colonelsgénéraux, les inspecteurs-généraux, les officiers-généraux... | |
 | Amédée Gabourd - France - 1863 - 496 pages
...Il est gouverneur des écoles militaires. Lorsque l'empereur ne remet pas en personne les drapeaux aux corps de l'armée, ils leur sont remis en son...général d'armée est prévenu d'un délit spécifié au code pénal militaire, le connétable peut présider le conseil de guerre qui doit juger. Il présente... | |
 | France - 1866 - 848 pages
...des places fortes dont la construction est ordonnée. « II est gouverneur des écoles militaires. « En l'absence de l'Empereur, le connétable passe les...général d'armée est prévenu d'un délit spécifié au Code pénal militaire, le connétable peut présider le conseil de guerre qui doit juger. « 11... | |
 | International law - 1870 - 782 pages
...11 est gouverneur des écoles militaires. Lorsque l'empereur ne remet pas en personne les drapeaux aux corps de l'armée, ils leur sont remis en son...général d'armée est prévenu d'un délit spécifié au Gode pénal militaire, le connétable peut présider le conseil de guerre qui doit juger. Il présente... | |
 | Wilhelm Altmann - Constitutional history - 1897 - 588 pages
...Il est gouverneur des écoles militaires. Lorsque l'empereur ne remet pas en personne les drapeaux aux corps de l'armée, ils leur sont remis en son...général d'armée est prévenu d'un délit spécifié au code pénal militaire, le connétable peut présider le conseil de guerre, qui doit juger. Il présente... | |
 | Léon Duguit, Henry Monnier - Constitutional history - 1908 - 638 pages
...est gouverneur des écoles militaires. — Lorsque l'Empereur ne remet pas en personne les drapeaux aux corps de l'armée, ils leur sont remis en son...général d'armée est prévenu d'un délit spécifié au code pénal militaire, le connétable peut présider le conseil de guerre qui doit juger. — Il... | |
 | Léon Duguit, Henry Monnier - Constitutional history - 1915 - 692 pages
...est gouverneur des écoles militaires. — Lorsque l'Empereur ne remet pas en personne les drapeaux aux corps de l'armée, ils leur sont remis en son...général d'armée est prévenu d'un délit spécifié au code pénal militaire, le connétable peut présider le conseil de guerre qui doit juger. — Il... | |
 | France, Léon Duguit, Henry Monnier - Constitutional history - 1925 - 724 pages
...l'Empereur ne remet pas en personne les drapeaux aux corps de l'armée, ils leur sont remis en spn nom par le connétable. — En l'absence de l'Empereur,...général d'armée est prévenu d'un délit spécifié au code pénal militaire, le connétable peut présider le conseil de guerre qui doit juger. — Il... | |
 | France - Law - 1836 - 408 pages
...Il est gouverneur des écoles militaires. Lorsque l'empereur ne remet pas en personne les drapeaux aux corps de l'armée, ils leur sont remis en son...général d'armée est prévenu d'un délit spécifié au Code pénal militaire, le connétable peut présider le conseil de guerre oit juger. II présente... | |
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Il est gouverneur des écoles militaires. Lorsque l'empereur ne remet pas en personne les drapeaux aux corps de l'armée, ils leur sont remis en son nom par le connétable. En l'absence de l'empereur, le connétable passe les grandes revues de la garde... 
