 | 1847 - 1216 pages
...de 1716. ] ( Arch. du roy., sect. judic., Ordonn. 6 E, P 63.) « Louis , par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Les maîtres tailleurs d'habits et fripiers de notre ville et fauxbourgs de Reims nous ont fait remontrer... | |
 | William III (king of Gt. Britain.) - 1848 - 608 pages
...to her the lands d'Aubigny by the subjoined Letters Patent : — " Louis, par la grace de Dieu, Roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. La terre d'Aubigni-sur-Nière, dans notre province de Berry, ayant été donnée dès l'année 1422,... | |
 | John Lingard - 1844 - 386 pages
...the illegitimate sons iif Charles II., to be named by that prince. Louis, par la grace de dieu roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. La terre d'Au. bigni.sur.Niére, dans notre province de Berri, ayant été donnée dès l'année 1... | |
 | Société des antiquaires de Normandie - Normandy (France) - 1851 - 706 pages
...officiers exerçant la juridiction des ferons dans le même territoire Louis, parla grâce de Dieu , roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Notre très cher et bien amé cousin, Louis Constantin de Rohan , évèque de Strasbourg, cardinal... | |
 | Joseph Brossard - Gex (France) - 1851 - 638 pages
...lettres-patentes du roi LouisXIV; cette ordonnance est ainsi conçue : « Louis , par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre , à tous présens et à venir, salut : l'instance qui nous a été faite par notre amé et féal conseiller en notre conseil , le sieur... | |
 | Jean Vatout - 1852 - 428 pages
...a ses enfans mâles, du Palais-Royal, par augmentation d'apanage. Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre : à tous présens et à venir , salut. L'affection singulière que nous avons pour notre cher et très aimé frère unique Philippe, fils... | |
 | Adrien P N. Phillippe - Pharmacists - 1853 - 484 pages
...ordonnance dont voici le préambule et les principaux articles : ce Louis, par la grâce de Dieu, roy de France et de Navarre : à tous présens et à venir, salut. Nos chers et bien amez les maistres et gardes de la marchandise d'espicerie , apoticairerie, droguerie... | |
 | 1855 - 406 pages
...D'ABOLITION POUR FRANÇOIS DU PLESSIS , MARQUIS DE JARZE. SEPTEMBRE 1628. Louis , par la grace de Dieu , roy de France et de Navarre , à tous présens et à venir salut : Nous avons receu l'humble suplicalion de François Du Plessis, chevalier marquis de Jarzé, contenant qu'eucores... | |
 | Anjou (France) - 1855 - 416 pages
...D'ABOLITION POUR FRANÇOIS DU PLESSIS , MARQUIS DE JARZE. SEPTEMBRE 1628. Louis , par la grace de Dieu , roy de France et de Navarre , à tous présens et à venir salut : Nous avons receu l'humble suplicalion de François Du Plessis, chevalier marquis de Jarzé, contenant qu'encores... | |
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LOUIS, par la grâce de Dieu, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE , à tous présens et à venir, SALUT. 
