 | Pierre Thomas Nicolas Hurtaut, Magny - 1779 - 864 pages
...contenu en icelui , garder , obferver & exécuter félon fa forme & teneur : CAR TEL EST NOTRE PLAISIR; & afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours , nous y avons fait mettre notre fcel. DONNE à Verfailles , au mois de. Novembre , l'an de grâce mil fept cent foixante-dix-huit , & de... | |
 | Pierre Thomas N. Hurtaut - 1779 - 864 pages
...contenu en icelui , garder , obferver & exécuter félon fa forme & teneur : CAR TEL EST NOTRE PLAISIR; & afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours , nous y avons fait mettre notre fcel. DONNE' à Verfailles , au mois de Novembre, l'an de grâce mil fept cent foixante-dix-huit , & de notre... | |
 | Pierre-Thomas-Nicolas Hurtaut - Paris (France) - 1779 - 864 pages
...en icelui , garder , obferver & exécuter félon fa forme & teneur : CAR TEL EST NOTRE PLAISIR ; & afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours , nous y avons fait mettre notre fce!. DONNE à Verfailles , au mois de Novembre , l'an de grâce mil fept- cent foixante-dix-huit... | |
 | Jean Baptiste Robinet - France - 1780 - 704 pages
...Confeillers-Secrétaires , voulons que foi ibit ajoutée comme à l'original : car tel efl notre plaiiir. Et afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours , nous y avons fait mettre notre fee]. .Donné à Verfalles au mois d'Avril , l'an de grâce mil fept cents foixantetrois » trois,... | |
 | Jean Baptiste Robinet - France - 1782 - 710 pages
...avons dérogé & dérogeons par notre préfent écJiu car tel en notre plaiiïr. Et afín que ce fuit chofe ferme & fiable à toujours , nous y avons fait mettre notre fcel. Donné à Fontainebleau au moi» de novembre , l'an de grâce mil fept cent cinquante & de notre règne le... | |
 | Jean Baptiste Robinet - France - 1780 - 698 pages
...Confeillers-Secrétaires , voulons que foi foit ajoutée comme à l'original : car tel eft notre plaifir. Et afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours , nous y avons fait mettre notre fcel. Donné à Verfajlles au mois d'Avril , l'an de grâce mil fept cents foixaotetrois, & de notre regne le quarante-huitieme.... | |
 | Encyclopedias and dictionaries, French - 1784 - 532 pages
...voulons que foi foit ajoutée comme à l'original : car tel eft notre plaifir ; & afin que ce feit chofe ferme & fiable à toujours , nous y avons fait mettre notre fcel. Edit du roi , par lequel fa majeßt , en créant , de nouveau , fix corps de marchands &• quarante-quatre... | |
 | Flanders parl - 1785 - 810 pages
...Confeillers & Secrétaires, voulons que foi fort ajoutée comme à l'original : CAR TEL EST NOTRE PLAISIR. Et afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours, Nous y avons fait mettre notre Scel. DONNÉ à Verfailles au mois de Mai , l'an de grâce mil fix cent quatrevingt-onze , &... | |
 | Guy Du Rousseaud de la Comte - 1788 - 866 pages
...rendre notoires à nos fujets , les faffent'lire, publier & regifirer , cartelefi notre plaifir. Et afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours , nous y avons fait mettre notre fcel. Donné à Verfailles , &c. ORDONNANCE DE LOUIS XV, Du mois d'août 1737. Concernant les évocations & les... | |
 | Zeger Bernard van Espen - Canon law - 1788 - 844 pages
...contenu en icelui garder , obferver & exécuter félon fa forme & teneur : CAR tel efi notre plaifir -, & afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours , Nous y avons fait mettre notre fcel. « É à y crfailles au mois de N orembrc , l'an de grâce mil fept cent quàtre-vïngtj deux , & de... | |
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PLAISIR; & afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours , nous y avons fait mettre notre fcel. DONNE' à Verfailles , au mois de Novembre, l'an de grâce mil fept cent foixante-dix-huit , & de notre règne le cinquième. 
