...• aimé neveu le Duc D'AwGOULÊME, Amiral de France, aux commandant, intendans, ordonnateurs de fa marine, et à tous autres qu'il appartiendra, de tenir la main à l'exécution de ia présente ordonnance. Donné à Paris, en notre château des Tuileries, le dixseptième jour du...

...1 . 20. 20. 3/' 1 . 10. iû." 16. i<5. 3II France , aux commandans , intendans , ordonnateurs de fa marine , et à tous autres qu'il appartiendra, de tenir la main à l'exécution de la présenie ordonnance. Donné au château de Saint-Cloud, le 23." jour du mois de Juin , l'an de grâce...

...demeurent abrogées. MANDE et ORDONNE SA MAJESTÉ a l'amiral de France, aux commandans et inter.dans de la marine , et à tous autres qu'il appartiendra , de tenir la maîn à l'exécution de la présente ordonnance. Donné en notre château des Tuileries , le 19 octobre...

...de France, aux vice - amiraux , préfets maritimes, contre-amiraux, officiers militaires et civils de la marine, et à tous autres qu'il appartiendra,...à l'exécution de la présente ordonnance. Donné à Paris , le Ier juillet 1814. Signé Louis. Le ducd'Angoulême, amiraldeFrance ; Vul'orddnnance ci-dessusànous...

...ORDONNONS aux préfets maritimes , aux illiciers civils et militaires de ia marine, et à tous au très qu'il appartiendra , de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance. «'n >.•- c' i/o JftamagBiuoDna'l lit93rB8tfitë'à Paris , le 3 i . aricb :B •>/*.!' 'M 'i •".uuq...

...toutes íes disposition' contraires à la présente ordonnance, sont et demeurent pbrogés. MANDONS et ORDONNONS à l'Amiral de France, aux préfets maritimes,...marine et à tous autres qu'il appartiendra, de tenir ïa main à l'exécution de la présenb^ordonnance. Donné à Paris, en notre château des Tuileries,...

...d'état de la marine et des colonies est chargé de l'exécution de la présente ordonnance. MANDONS ET ORDONNONS à l'amiral de France, aux préfets maritimes,...à l'exécution de la présente ordonnance. Donné à Paris, en notre château des Tuileries, le 2.8. c jour du mois de mars de l'an de grâce 1830, et...

...secrétaire-d'état de la marine et des colonies est chargé de l'exécution de la présente ordonnance. Mandons el ordonnons à l'amiral de France , aux préfets maritimes...à l'exécution de la présente ordonnance. Donné à Paris, en notre château des Tuileries, le 28e jour du mois de mars de l'an de grâce i83o , et...

...de France, aux vice-amiraux, préfets maritimes, contre - amiraux , officiers militaires et civils de la marine, et à tous autres qu'il appartiendra , de tenir la main à l'éxecution de la présente ordonnance. Donné à Paris, le i" juillet 1814-- Signé Louis. Le duc...

...l'ordonnance ci-dessus à nous adressée, Mandons aux officiers militaires et civils de la marine et tous autres qu'il appartiendra, de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance. Donné à Cahors, le 4 décembre i8i5. digne Louis- ANTOINE. Et plus bas : Par son altesse royale , Signé...