...sur le rapport de Saint-Just, la Convention décréta que « les prévenus «le conspiration seraient traduits, de tous les points de la République, au Tribunal révolutionnaire de Paris ». Tous les ex-nobles et les étrangers durent quitter Paris, les places fortes et les places maritimes,...

...Toulon. Comme pour lutter de vitesse avec lui, les décrets du 27 germinal, du 22 prairial, poussaient de tous les points de la République au tribunal révolutionnaire de Paris les prévenus de conspiration et réorganisaient le tribunal de sang en supprimant toute défense....

...Toulon. Comme pour lutter de vitesse avec lui, les décrets du 27 germinal, du 22 prairial, poussaient de tous les points de la République au tribunal révolutionnaire de Paris les prévenus de conspiration et réorganisaient le tribunal de sang en supprimant toute défense....

...adopté par la Convention le 27, ordonnait, entre autres, que les prévenus de conspiration fussent traduits de tous les points de la République au Tribunal révolutionnaire de Paris. « du citoyen Dessaix, chef de la légion des Allobroges qui annonce l'ardeur avec laquelle elle a...

...poudres. C.-A. PniEun, CAIINOT, COUTIION, R. LINDET (i). 26. Le décret du 37 germinal disposant que tous les prévenus de conspiration seront traduits, de...points de la République, au Tribunal révolutionnaire à Paris, et que des Commissions populaires seront établies pour le i5 floréal, les opérations des...

...germinal an n (16 avril 1794) que «les prévenus de conspirations, ainsi que leurs complices, seraient traduits, de tous les points de la République, au Tribunal révolutionnaire de Paris ». Mais, en obéissant à cette prescription, les magistrats locaux ne se firent pas faute d'envoyer,...

...Comités et appuyées par Robespierre. AIITICLE PREMIER. — Les prévenus de conspiration seront traduils de tous les points de la République au tribunal révolutionnaire de Paris. AHT. 2. — Les comités de salut public et de sûreté générale rechercheront promplement les complices...

...accusé d'avoir empêché la célébration d'une messe de minuit. Le 27 germinal, la Convention décrète que les prévenus de conspiration seront traduits,...République, au Tribunal révolutionnaire de Paris. Des commissions populaires sont chargées dejuger « les personnes qui, vivant sans rien faire et n'étant...

...longue expérience et l'ont appliquée dans le décret suivant : Police générale _ ARTICLE 1er. — Les prévenus de conspiration seront traduits de tous...points de la République au Tribunal révolutionnaire à Paris. 2. — Les Comités de salut public et de sûreté générale rechercheront promptement les...

...accusé d'avoir empêché la célébration d'une messe de minuit. Le 27 germinal, la Convention décrète que les prévenus de conspiration seront traduits,...République, au Tribunal révolutionnaire de Paris. Des commissions populaires sont chargées de juger « les personnes qui, vivant sans rien faire et...