...impérial , à Troyes , le 24 février. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie , pro-n tecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération Suisse, etc. etc., avons décrété et décrétons : » le temps d'evacuer la ville, sans quoi elle seroit brûlée, »...

...archi-chancelier de l'empire, président. G. GARNIER et J. HEDOUVILLE, secrétaires Vu et scellé : Le chancelier du sénat. (Signé) Comte LAPLACE. Napoléon, par...constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la confédération du Rhin : à tous présens et à venir, salut : Le sénat, après...

...Representative!, Extrait des registres de la secrétairerie d'Etat. Au palaii des Tuileries, le 50 avril 1815. Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, Empereur des Français. En convoquant les électeurs des collèges en assemblée de Champ de Mai, nous comptions constituer...

...secrétairerie d'état. Au palais impérial des Thuileries le 24 Janvier, 1810. Napoléon, par la gruce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération suisse, etc. etc. etc. Vu le message en date du 18 de ce mois, par lequel lecorpi...

...sauterelles. Au palais des Thuileries, le 22 Décembre, 1812. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, «te. etc. etc. Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur, Vu les arrêtés de la consulte de...

...faisant fonctions de major-général de la grande-armée, (Signé) BERTRAND. A Lyon, le 13 Mars, 1815. Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, etc. etc. etc. Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art. 1er. Toutes les promotions faites...

...proposer à Votre Majesté le décret dont elle m'a demandé le projet par ses ordres du a avril. « NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions, Empereur des Français , etc. Sur le rapport qui nous a été présenté par nos Ministres de l'intérieur, de la guerre et...

...Grand duché de Francfort, signé à Paris le 16. Février 1810. (Winkopp, Band IG. Heft 48. p. 405.) Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions,...du Rhin , Médiateur de la confédération Suisse, ayant vu et examiné le traité conclu, arrêté et signé à Paris, le 1(> Février 1810, par les...

...Napoléon Louis fils du Roi d'Hollande; en date du 3 Mars 1809. (Moniteur-Universel 1809, No. 71. p. 28l.) Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur do la Confédération du Rhin etc. etc. etc. Le prince Joachim, Grand-Duc de Berg et de Clèves aujourd...

...pouvons la garantir comme authentique. Traité de Paris du 16 mars 181o. SM l'empereur des François, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, et SM le roi d'Hollande, voulant mettre un terme aux d1fférends survenus entre eux et concilier l'indépendance...