...secrétairerie d'État : Au palais d'Amsterdam, le 14 octobre 1811. NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, voulant prévenir plus efficacement que par le passé la publicité des ouvrages prohibés ou non permis;...

...dans le cadre du décret impérial portant sur l'organisation de l'Université le 17 mars 1808 : « Napoléon par la grâce de Dieu et les constitutions, Empereur des Français, Roi d'Italie, et protecteur de la confédération du Rhin (...) nous avons décrété ce qui suit, les grades dans...