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" Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, à tous présents et à venir, salut. "
Recueil de décrets, ordonnances, traités de paix, manifestes, proclamations ... - Page 26
by France - 1815
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Sammlung der Gesetze, Volume 28

Austria, Joseph Kropatachek, W. G. Goutts, Franz Xaver Pichl - Law - 1813
...l'Empereur d'Autriche , Roi de Hongrie et de Bohème; Et Sa Majesté l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse; Voulant consolider l'État de paix heureusement rétabli entre l'Autriche et la Confédération du...
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Bulletin des lois, Volume 53

France - Law - 1814
...la disposition du Ministre de la guerre. Du 24 Août 1813. IN APOLÉON, par la grâce de Dieu et par les constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE...CONFÉDÉRATION DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUSSE, &.c. &c. &c. , à tous présens et à venir, SALUT. Le Sénat, après avoir entendu les orateurs...
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Mémoire de M. le maréchal Davout, prince d'Eckmühl, au roi

Louis Nicolas Davout - 1814 - 160 pages
...division militaire. Au palais de SamUCloud , le 10 avril 1813. NAPOLEON , Empereur des Français , Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin,...Médiateur de la Confédération Suisse , etc. etc. etc. ; Sur le rapport de la commission spéciale par nous instituée , Notre Conseil d'Etat entendu , Nous...
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Copies des lettres originales et dépèches des généraux, ministres, grands ...

August Wilhelm von Schlegel - Europe - 1814 - 298 pages
...rédaction ci-après : Le Conseil municipal de la ville de Cherbourg à SM l' Empereur des Français , Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse. « SIRE , » Ce fut au milieu des camps et dans » le tumulte des armes que VM con» çut la sublime...
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Bulletin des lois, Volume 54

France - Law - 1814
...Majesté l'Impératrice et Reine MARIÉ-LOUISE le titre de Régente. • Du 23 Janvier 1814. I>APOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi I D'ITALIE , PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION I DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE,...
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Mémoires pour servir à l'histoire de la révolution d'Espagne, avec ..., Volume 2

Juan Antonio Llorente - Peninsular War, 1807-1814 - 1815 - 4 pages
...Convention secrète, relative au traité du .. numéro précédent, et avec la même date, 27 octobre 1807. Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions , empereur des Français , roi d'Italie et protecteur de la confédération du. Rhin , ayant vu et examiné la convention conclue , rectifiée...
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Histoire de Napoléon Bonaparte: depuis ses premières campagnes jusqu'à son ...

Pierre Paganel - 1815 - 427 pages
...l'édifice du marché St.-Germain : Sous le règne de Napolcon-lc-Grand , empereur dèsFrançais , rai d'Italie , protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse , le i ç Août 1813 i jour heureux de sa naissance, fut fondé le marché Saint-Germain. 2ç Aout....
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Journal de Lyon et du département du Rhône, Issues 1-138

1815
...ministrç de la guerre , Signé , le maréchal prince i> J Au palais des Tuileries, 3o avril i8i£. NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS , I' n convoquant les électeurs des collèges en assemblée dé Champ -de- Mai, nous comptions constituer...
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Essai historique et critique sur la Révolution Française: ses ..., Volume 3

Pierre Paganel - 1815
...l'édifice du marché St.-Germain: Sous le règne de Napoléon-le-Grand, empereur des Français , roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse y le i 5 Août i8i3,y'owr heureuse de sa naissance, fut fondé le marché Saint-Germain. 25 Août....
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British and Foreign State Papers

Great Britain. Foreign and Commonwealth Office - Great Britain - 1812
...Français. — Signé à Valençay, SA Majesté Catholique et Sa Majesté l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse, également animés du désir de Taire cesser les hostilités, et de conclure un Traité de Paix Définitif...
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