 Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, à tous présents et à venir, salut.  Recueil de décrets, ordonnances, traités de paix, manifestes, proclamations ... - Page 26by France - 1815Full view - About this book
 | Austria, Joseph Kropatachek, W. G. Goutts, Franz Xaver Pichl - Law - 1813
...l'Empereur d'Autriche , Roi de Hongrie et de Bohème; Et Sa Majesté l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse; Voulant consolider l'État de paix heureusement rétabli entre l'Autriche et la Confédération du... | |
 | France - Law - 1814 - 608 pages
...la disposition du Ministre de la guerre. Du 24 Août 1813. IN APOLÉON, par la grâce de Dieu et par les constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE...CONFÉDÉRATION DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUSSE, &.c. &c. &c. , à tous présens et à venir, SALUT. Le Sénat, après avoir entendu les orateurs... | |
 | Louis Nicolas Davout - 1814 - 176 pages
...division militaire. Au palais de SamUCloud , le 10 avril 1813. NAPOLEON , Empereur des Français , Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin,...Médiateur de la Confédération Suisse , etc. etc. etc. ; Sur le rapport de la commission spéciale par nous instituée , Notre Conseil d'Etat entendu , Nous... | |
 | August Wilhelm von Schlegel - Europe - 1814 - 354 pages
...rédaction ci-après : Le Conseil municipal de la ville de Cherbourg à SM l' Empereur des Français , Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse. « SIRE , » Ce fut au milieu des camps et dans » le tumulte des armes que VM con» çut la sublime... | |
 | France - Law - 1814 - 228 pages
...Majesté l'Impératrice et Reine MARIÉ-LOUISE le titre de Régente. • Du 23 Janvier 1814. I>APOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi I D'ITALIE , PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION I DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE,... | |
 | Juan Antonio Llorente - Peninsular War, 1807-1814 - 1815 - 420 pages
...Convention secrète, relative au traité du .. numéro précédent, et avec la même date, 27 octobre 1807. Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions , empereur des Français , roi d'Italie et protecteur de la confédération du. Rhin , ayant vu et examiné la convention conclue , rectifiée... | |
 | Pierre Paganel - 1815 - 470 pages
...l'édifice du marché St.-Germain : Sous le règne de Napolcon-lc-Grand , empereur dèsFrançais , rai d'Italie , protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse , le i ç Août 1813 i jour heureux de sa naissance, fut fondé le marché Saint-Germain. 2ç Aout.... | |
 | 1815 - 732 pages
...ministrç de la guerre , Signé , le maréchal prince i> J Au palais des Tuileries, 3o avril i8i£. NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS , I' n convoquant les électeurs des collèges en assemblée dé Champ -de- Mai, nous comptions constituer... | |
 | Pierre Paganel - 1815 - 484 pages
...l'édifice du marché St.-Germain: Sous le règne de Napoléon-le-Grand, empereur des Français , roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse y le i 5 Août i8i3,y'owr heureuse de sa naissance, fut fondé le marché Saint-Germain. 25 Août.... | |
| |
