Search Images Maps Play YouTube News Gmail Drive More »
Sign in
Books Books
" Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, à tous présents et à venir, salut. "
Recueil de décrets, ordonnances, traités de paix, manifestes, proclamations ... - Page 26
by France - 1815
Full view - About this book

Bulletin des lois de la République française, Volume 15

France - Law - 1812 - 728 pages
...dans le' département de la Af anche. . Du 19 Juillet 181 1. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et lès constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE...'DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION .SUISSE, à tous présens et à venir, SALUT. nom de l'Empereur et Roi, et après «voir en tendu- les 'Orateurs...
Full view - About this book

De la défense des places fortes

comte Lazare Nicolas M. Carnot - 1812 - 694 pages
...capituleraient hors les cas où la capitulation est permise. NAPOLÉON , EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE,. PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN,...MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, etc., etc., etc. ; Considérant que tout général ou commandant militaire, de quelque grade qu'il soit, à qui nous...
Full view - About this book

Législation militaire: ou, Recueil methodique et raisonné des lois ..., Volume 2

Honoré Hugues Berriat - Military law - 1812 - 860 pages
...etc. N.° 3o6. Loi relative aux pensions des grands fonctionnaires de l'Empire. Du ti septembre 1807. NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et les constitutions , empereur des français, roi d'Italie, et protecteur de la confédération du Rhin, à tous présens et à venir, salut. Le corps législatif...
Full view - About this book

Wetten en decreten betreffende het openbaar onderwijs met den franschen ...

Educational law and legislation - 1812 - 328 pages
...IMPERIAL portant organisation ai tunnersué. . . •* Au palais des Tuileries, le 17 Mars 1808. APÔLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions Empereur des Français, Roi d'Italie, et Protecteur de la Confédération du Rhin ; Vu la loi du 10 Mai 1806, portant création d'un corps...
Full view - About this book

Bulletin de l'Ecole de médecine de Paris et de la societé établie ..., Volume 2

Faculté de médecine de Paris - Medicine - 1812 - 630 pages
...Impérial des Tuileries } le vingtdeux janvier mil huit cent onze. NAPOEBON , Empereur des Français , Rai d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin , médiateur de la Confédération Suisse j Sur le rapport Se notre Ministre de L'Intérieur , notre Conseil-d'Etat entendu ,, , , . Nous avons...
Full view - About this book

Journal des mines, Volume 33

Mineral industries - 1813 - 496 pages
...et de Seine-et-Oise. Au Palais de Trianon, le 22 mars i8i3. JjSAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN,...MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE , etc. etc. etc. Sur le rapport de notre Ministre de l'Intérieur ; Notre Conseil d'État entendu , Nous avons décrété...
Full view - About this book

(XXXVI, 504 p.)

Étienne-Alexandre Baron Bardin - 1813 - 552 pages
...Roi. N*POLÉOW , par la grâce 'de Dieu et les constitutions de l'Etat, empereur des Français , roi d'Italie , protecteur de la Confédération du Rhin...médiateur de la Confédération suisse, etc., etc..; à tous présens et à •venir , SALUT. Le conseil de guerre spécial . séant à ( indiquer le lieu...
Full view - About this book

Mercure de France au dix-neuvième siècle, Volume 55

1813 - 628 pages
...de la Fidélité de Saint-Joseph, plénipotentiaire nommé pariS. M. l'Empereur des Français, Jlni d'Italie , Protecteur de la Confédération du Rhin , Médiateur de la Confédération Suisse, etc. , muni dus pleins-pouvoirs de SA le prinee de Neuchâlcl, vice-conliélable , major-général de l'armée....
Full view - About this book

Procès-verbal des séances du Corps législatif, contenant les séances depuis ...

France. Corps législatif (1795-1814) - 1813 - 242 pages
...Secrétairerie d'Etat. Au Palais des Tuileries, le 24 février i8i3. " NAPOLÉON , EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE , PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, ete. , ete. , ete. ; Nous avons nommé et nommons pour présenter au Corps Législatif l'exposé de...
Full view - About this book

L'Ambigu: ou Variétés littéraires, et politiques, Volume 40

Jean-Gabriel Peltier - 1813 - 766 pages
...LAPPARENT. Vu et scellé : Le chancelier du Sénat, Signé, comte LAPLACE. Napoléon, par la grike de Dieu et les Constitutions, Empereur des Français, roi d'Italie, Protecteur de la L'onfédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse, etc., etc., etc. A tous présents...
Full view - About this book




  1. My library
  2. Help
  3. Advanced Book Search
  4. Download EPUB
  5. Download PDF