| Émile Faguet - Political science - 1902 - 318 pages
...La souveraineté, n'étant que l'exercice de la volonté gênérate, ne peut jamais s'aliéner, et- le souverain, qui n'est qu'un être collectif, ne peut être représenté que par luimême : le pouvoir peut bien se transmettre, mais non pas la volonté. » Et, en effet, déléguer sa volonté,... | |
| A. Gasnier-Duparc - France - 1903 - 276 pages
...question que se posaient tous les penseurs. Rousseau n'avait-il pas écrit dans le contrat social .« que la souveraineté, n'étant que l'exercice de la volonté générale, ne peut jamais s'alièner, et que le souverain qui n'est qu'un être collectif, ne peut être représenté que par... | |
| Adhémar Esmein - Constitutional law - 1903 - 912 pages
...fort simple. Il identifiait, nous le savons, la souveraineté1 avec la volonté générale. Or, « la souveraineté n'étant que l'exercice de la volonté générale ne peut jamais s'aliéner... le pouvoir peut bien se transmettre mais non pas la volonté... Le souverain peut bien dire : « Je... | |
| Adhémar Esmein - Constitutional law - 1903 - 938 pages
...était fort simple. II identifiait, nous le savons, la souveraineté avec la volonté générale. Or, « la souveraineté n'étant que l'exercice de la volonté générale ne peut jamais s'aliéner... le pouvoir peut bien se transmettre mais non pas la volonté... Le souverain peut bien dire : « Je... | |
| Académie des sciences, belles-lettres et arts de Rouen (France) - Science - 1903 - 880 pages
...du roi. Comment pouvait-il souscrire àces propositions : « Le souverain, c'est-à-dire le peuple, qui n'est qu'un être collectif, ne peut être représenté que par lui-même. . . Il fail la loi, et quelle que fût la loi faite par le peuple, elle ne pouvait pas être injuste, puisque... | |
| Albert Bayet, François Albert - France - 1904 - 520 pages
...notre Introduction.) LES CARACTÈltES DE LA SOUVERAINETÉ A) Elle est inatiénable. La souveraineté 1, n'étant que l'exercice de la volonté générale, ne peut jamais s'aliéner, et le souverain, qui n'est qu'un être collectif, ne peut être représenté que par lui-même; le pouvoir... | |
| Theodor Curti - Law - 1905 - 418 pages
...inaliénable et dit que le pouvoir législatif n'appartient en aucune façon aux députés d'un peuple. « La souveraineté, n'étant que l'exercice de « la...volonté générale, ne peut jamais s'aliéner, et le « souverain, qui n'est qu'un être collectif, ne peut « être représenté que par lui-même.... | |
| Léon Duguit - Constitutional law - 1907 - 1140 pages
...idée au chapitre i du Livre II du Contrat social où nous relevons le passage suivant : « Je dis donc que la souveraineté n'étant que l'exercice de la...s'aliéner et que le souverain qui n'est qu'un, être coll'-clif ne peut être représenté que par lui-même : le pouvoir peut bien se transmettre, mais... | |
| Jean-Jacques Rousseau - 1910 - 872 pages
...Or, c'est uniquement sur cet intérêt commun que la société doit être gouvernée. Je dis donc qus la souveraineté , n'étant que l'exercice de la volonté...collectif, ne peut être représenté que par lui-même : le pouvoir oeut bien se transmettre, mais non pas la volonté. En effet , s'il n'est pas impossible... | |
| Eugène Blum - France - 1909 - 356 pages
...définitivement. Toute loi que le peuple en personne n'a pas ratifiée est nulle : ce n'est point une loi... Le souverain qui n'est qu'un être collectif ne peut être représenté que par lui-même ? (1) » Cette théorie ne détruit pas, comme on l'a souvent dit, le régime représentatif pour établir... | |
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