 | Émile Théodore Joseph Hubert Banning - Africa - 1888 - 206 pages
...spéciale pour préparer la délimitation de leurs possessions respectives dans l'Afrique occidentale et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : Le Président de la République française, M. Girard de Rialle, ministre plénipotentiaire, chef de la division des archives au ministère des affaires... | |
 | France - Law - 1888 - 1770 pages
...spéciale pour préparer la délimitation de leurs DO sions respectives dans l'Afrique occidentale, et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir: Le Président de la République français* : M. Girard de Ria.Uc, ministre plénipotentiaire, chef de la division des archives au ministère... | |
 | Copyright - 1889 - 394 pages
...de commerce des nationaux respectifs, ont résolu de conclure à cet effet une convention spéciale, et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir...: Le Président de la République française : M. Gustave-Louis de Coutouly, envoyé extraordinaire et mi(1) Le décret promulguant cette convention... | |
 | Travers Twiss - International law - 1889 - 654 pages
...Sultan, en date du 22 février 186G (2jilkadé 1282), sanctionnant les concessions de SA le Khédive, ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : Le Président de la République Française, Le sieur Gustave Louis Lannes comte de Montebello, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire... | |
 | France. Ministère des affaires étrangères - France - 1892 - 188 pages
...ont résolu de conclure une Convention à cet effet, et ont nommé pour leurs Plénipotentiaires : LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE , M. Alexandre...RIBOT, Député, Ministre des Affaires étrangères, etc., etc., Et M. Jules ROCHE, Député, Ministre du Commerce, de l'iudustrie et des Colonies, etc.,... | |
 | France - Law - 1892 - 1632 pages
...1878, à Saint-Pétersbourg, ont résolu do conclure une Convention à ce sujet et ont nommé p?ur leurs plénipotentiaires, savoir: Le Président de...République française, M. Alexandre Ribot, député, minisire des affaires étrangères, etc.; Et M. Jules Roche, ministre du commerce, de l'industrie et... | |
 | France. Ministère des affaires étrangères - France - 1892 - 198 pages
...pays, ont résolu de conclure dès à présent une Convention qui prendra fin le ier février 1892 et ont nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir: Le PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, le comte DE MONTHOLON, Envoyé extraordinaire et Ministre plénipotentiaire de la République française... | |
 | Mexico - Parcel post - 1892 - 62 pages
...de la Convention de Paris du 3 Novembre 1880, ont résolu de conclure une Convention à cet effet, et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir. Le Président de la République Française Monsieur Blanchard de Farges (Albert Henri), Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire de... | |
 | France - France - 1893 - 800 pages
...deux pays, ont résolu de conclure dèsàprésent une convention qui prendra fin le 1" février 1892 et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : Le Président de la République française, • Le comte DE MONTHOLON, Envoyé extraordinaire et Ministre plénipotentiaire de la République française,... | |
 | France. Ministère des affaires étrangères - France - 1893 - 18 pages
...Convention spéciale à cet effet, en ce qui concerne certains articles des Tarifs douaniers respectifs, et ont nommé pour leurs Plénipotentiaires savoir : Le PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE: LOUIS-GUSTAVE LANNES, Comte DE MONTEBELLO, Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire de la République... | |
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Léman, ont résolu de conclure une convention à cet effet et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : Le Président de la République française, M. 
