 ... si l'exposant a importé, inventé, ou seulement perfectionné, ou enfin s'il a exécuté ou fait exécuter, sur des données antérieurement connues, la machine ou l'instrument exposé; s'il ya lieu, le nom et la résidence de l'ouvrier exécutant....  Bulletin - Page 137by Société industrielle et agricole d'Angers et du département de Maine-et-Loire - 1851Full view - About this book
 | Société des lettres, sciences et arts de la Lozère - 1866 - 938 pages
...a exécuté ou fait exécuter, sur des données antérieurement connues, la machine ou l'instrument exposé; s'il ya lieu, le nom et la résidence de...la déclaration portera la nature , la provenance la quantité et la valeur vénale. Les exposants d'animaux sont responsables de leurs déclarations;... | |
 | Société d'émulation du Doubs, Besançon - Franche-Comté (France) - 1866 - 474 pages
...département) ; 2° la désignation, l'usage et le prix de vente; 3° si l'exposant a importé, inventé, ou seulement perfectionné, ou enfin s'il a exécuté...exécuter, sur des données antérieurement connues, la machine ou l'instrument exposé; s'il ya lieu, le nom et la résidence de l'ouvrier exécutant.... | |
 | Société d'émulation du Doubs - Doubs (France : Department) - 1866 - 478 pages
...département) ; 2° la désignation, l'usage et le prix do vente; 3" si l'exposant a importé, inventé, ou seulement perfectionné, ou enfin s'il a exécuté ou fait exécuter, sur des données (mtérieurement connues, la machine ou l'instrument exposé; s'il ya lieu, le nom et la résidence... | |
 | Comice agricole de L'Arrondissement de Saint-Quentin (Aisne) - 1867 - 888 pages
...et département); la désignation, l'usage et le prix de vente; si l'exposant a importé, inventé ou seulement perfectionné, ou enfin s'il a exécuté...exécuter, sur des données antérieurement connues, la machine ou l'instrument esposé; s'il ya lieu, le nom et la résidence de l'ouvrier exécutant.... | |
 | Société d'agriculture, sciences et arts de Poligny - 1869 - 720 pages
...canton et département), la désignation, l'usage et le prix de vente; si l'exposant a importé, invente ou seulement perfectionné, ou enfin s'il a exécuté...exécuter, sur des données antérieurement connues, la machine ou l'instrument exposé ; s'il ya lieu, le nom et la résidence de l'ouvrier exécutant.... | |
 | Société des Lettres, Sciences et Arts de la Lozère - 1873 - 702 pages
...a exécuté ou fait exécuter, sur des données antérieurement connues, la machine ou l'instrument exposé ; s'il ya lieu, le nom et la résidence de...la déclaration portera la nature, la provenance, la quantité et la valeur vénale, ainsi que l'importance dv la production. Les exposants ri'animaux... | |
 | Algeria - Law - 1884 - 426 pages
...et drirtrlement); la désignation, l'usage et le prix de vente; si l'exposant a importé, inventé ou seulement perfectionné, ou enfin s'il a exécuté...ou fait exécuter sur des données antérieurement connue*, la machine ou l'instrument exposé; s'il ya lie«, le nom et la résidence de l'ouvrier exécutant.... | |
 | Comice agricole de L'Arrondissement de Saint-Quentin (Aisne) - 1884 - 892 pages
...a exécuté ou fait exécuter, sur des données antérieurement connues, la machine ou l'instrument exposé, s'il ya lieu, le nom et la résidence de l'ouvrier exécutant. Pour les produils agricoles, la déclaration portera la nature, la provenance, la quantité et la valeur vénale.... | |
 | Société d'émulaton de la Vendée - La Roche-sur-Yon (France) - 1857 - 346 pages
...âge et la durée de la possession. Pour les instruments, elle indiquera: i° la désignation, l'usage et le prix de vente ou de fabrication courante ; 2°...exécuter , sur des données antérieurement connues , l'instrument exposé ; s'il ya lieu , le nom et la résidence de l'ouvrier exécutant. AKÏ. il.... | |
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