 | Jean Jacques Piales - 1756 - 496 pages
...Général d'y tenir la main , & re faire pour cet Effet toutes les pourfuites & requifitions néceffalres : Car tel eft notre plaifir. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre fcel à ces Préfentes, ponné à Saint Germain en Laye le jour de Mai l'an, de grâce nul ; l4! Traité des... | |
 | Jean Jacques Piales - 1756 - 510 pages
...égard feulement: Car tel efr. notre plaiur; & afin que ce foit thofe ferme & ftable à toujours , Nous avons fait mettre notre fcel à cefdites Préfentes. Donné à Fontainebleau au mois de Septembre l'an de Grâce mil fept cens vingt-fix , & de notre Règne le douzième; Signé... | |
 | 1757 - 640 pages
...Réglemens & autres chofes à ce contraires , auxquels Nous avons dérogé & dérogeons par ces Préfentes : CAR tel eft notre plaifir. En témoin de quoi , Nous...mettre notre fcel à cefdites Préfentes. Donné à Verfailles le vingt-cinquième jour de Février, l'an de grâce mil fept cent huit, & de notre Règne... | |
 | Simon Goulart - France - 1758 - 762 pages
...publier & enregiftrer , & en ce où échera exécution, les faire obferver & enregiftrer félon leur forme & teneur. Car tel eft notre plaifir, en témoin...mettre notre fcel à cefdites préfentes. Donné à Mantes , le quatrième jour de Juillet ? l'an de grâce mil cinq cent quatre-vingt-onze , & de notre... | |
 | Simon Goulart - France - 1758 - 856 pages
...ob{erver de point en point félon leur forme & teneur , fans fouf: frir y être aucunement contrevenu : Car tel eft notre plaifir. En témoin de quoi nous...mettre notre fcel à cefdites préfentes. Donné à Chartres le Z9e jour de Janvier , l'an de grâce 1593» Et de notre Regnp , le quatrième. Signé,... | |
 | Ligue - 1758 - 844 pages
...obferver de point en point félon leur forme &: teneur , fans fouffrir y être aucunement contrevenu : Car tel eft notre plaifir, En témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à cefdkes préfentes. Donné à Chartres le 29e jour de Janvier , l'an de grâce 1 593, Et de notre Règne... | |
 | France - Criminal law - 1760 - 524 pages
...des crimes , pour y faîte pour l'avenir la confidération convenable. Si donnons en mandement, &c. Car tel eft notre plaifir. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre fcel à cefdites Préfenres.DoNNt'à Verfaillesle 11 Novembre , l'an de grace 1 883 , & de " notre regne le quarante... | |
 | Jean Baptiste Furgole - 1761 - 752 pages
...& autres chofes à ce contraires , auxquelles nous avons dérogé & dérogeons par ces préfentes ; CAR tel eft notre plaifir: en témoin de quoi nous...mettre notre fcel à cefdites préfentes. DONNÉ à Verfailles le dixfeptieme jour de février , l'an de grâce mil fept cent trenteun, & de notre règne... | |
 | France - Taxation - 1761 - 754 pages
...l'un de nos amez & féaux Confeillers & Secrétaires , voulons foi être ajoutée comme à l'Orignal : Car tel eft notre plaifir. En témoin de quoi nous...mettre notre fcel à cefdites Préfentes. Donné à S. Germain en Laye , le 1 6 . d'Avril , l'an de gr^ce 1 64 j . Et de nor 4oo EDITS ET REGLEME N s 643.... | |
 | France - Taxation - 1761 - 776 pages
...de befoin feroit, dédérogé & dérogeons pour cet égard feulement ; CAR TEL EST NOTRE PLAISIR: En témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à cefdites préfentes. DONNÉ à Verfailles le dix* huitième jour de Septembre , l'an de grâce mil fcpt cent foixante, & de notre... | |
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CAR tel eft notre plaifir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à cefdites Préfentes. DONNÉ à Verfailles le premier jour du nuis de Février , l'an de grâce mil fept cent foixame-feize , & de notre règne le fécond. Signe'. 
