 Les ratifications du présent traité seront échangées dans le terme de six semaines, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à...  Histoire du Congrès de Vienne - Page 272by Gaëtan de Raxis de Flassan - 1829 - 452 pagesFull view - About this book
 | Netherlands - Netherlands - 1858 - 870 pages
...même temps, que celui des ratifications du traité entre la Hollande et la Belgique. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité et y ont apposé le cachet de leurs armes. Tait à Londres, le 19 Avril, l'an de Grâce 1839. (LS) DEDET,. (2>.S.) SENPFT. (Z S.)... | |
 | Netherlands treaties - 1859 - 740 pages
...ratifications seront échangées dans le délai de huit mois, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Lisbonne, le 6 Octobre 1854. ROEST VAN LIMBURG. Vitconde D'ATHOGUIA.... | |
 | Belgium - Law - 1860 - 548 pages
...Grande-Bretagne et d'Irlande , le roi de Pruise , etl'empereur de toules les Russies. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité , et y ont apposé le cachet de leurs arme«. Fait i Londre« le dix-neuf avril de l'an de grlce mil huit cent et trenle-neuf. (L.... | |
 | Diplomatic and consular service, French - 1873 - 798 pages
...seront échangées à Florence ou à Bangkok, ou à Londres, dans le délai d'un an. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Londres, le 3 octobre 1865. (LS) Signé : A. MAFFEI. (LS) Signé : JOHN... | |
 | Portugal - Lesser Sunda Islands - 1861 - 10 pages
...dans le délai de huit mois, à partir de sa signature ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité, et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Lisbonne, le 20 avril 1859. = Antonio Maria de Fontes Perdra de Mello... | |
 | Italy - Italy - 1862 - 1306 pages
...l'espace de quatre mois à compter du jour de la signature, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs ont signé le présent Traité et y ont apposé le cachet de leurs armes. 1851 Fait par quadruplicata à Paris le vingt-neuf avril de l'an de grâce mil huit cent... | |
 | Léonard Chodźko - Congress of Vienna - 1864 - 590 pages
...Traité seront échangées dans le terme de six semaines, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent...de leurs armes. Fait à vienne le 20 mai de l'an de grâce 1815. (LL. SS.) Signé : le prince de Metternich; le baron de Wessenberg; le marquis de SaintMarsan;... | |
 | Léonard Chodźko - Congress of Vienna - 1864 - 536 pages
...articles forment les viugt-quatre premiers articles du Traité suivant. 2. Voir page 1297. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent Traité et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres, le 19 avril de l'an de grâce 1839. (LL. SS.) Signé : H. Sebastiani,... | |
 | M. CAPEFIGUE - 1864 - 532 pages
...Belgique. 1. Ces articles forment les vingt-quatre premiers articles du Traité suiTant. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent Traité et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres, le 19 avril de l'an de grâce 1839. (LL. SS.) Signé : H. Sebastiani,... | |
 | Léonard Chodźko - Congress of Vienna - 1864 - 596 pages
...ratifications seront échangées dans le délai de six semaines, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent Traité et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Vienne, le 23 mai 1815. (LL. SS.) Signé : Clancarty; Turckfwitn. Septième... | |
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