 ... canons, mortiers, armes à feu, pistolets, bombes, grenades, boulets, balles, fusils, pierres à feu, mèches, poudre, salpêtre, soufre, cuirasses, piques...  Phases et causes célèbres du droit maritime des nations - Page 312by Ferdinand de Cornot baron de Cussy - 1856Full view - About this book
 | Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - Europe - 1831 - 822 pages
...suivans, savoir: canons, mortiers, armes à feu, • , pitilolets, bombes, grenades, boulets, balles, fusils, pierres à feu, mèches, poudre, salpêtre,...épées, ceinturons , gibernes, selles et brides, eu exceptant toute fois la quantité qui peut cire nécessaire pour la défense du vaisseau et de ceux,... | |
 | Frédéric Schoell - Europe - 1833 - 734 pages
...munitions de guerre , les canons, mortiers, armes à feu, pistolets, bombes, grenades, boulets, balles, fusils, pierres à feu, mèches, poudre, salpêtre, soufre , cuirasses, piques, épées, ceinturons, poches à cartouches (gibernes1, selles et brides au-delà de la quantité qui peut être nécessaire... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - Europe - 1835 - 792 pages
...suivantes, comme: canons, mortiers, armes à feu, pistolets, bombes, grenades, boulets de toutes espèces, fusils, pierres à feu, mèches, poudre, salpêtre,...l'équipage. Tous les autres articles quelconques, jion désignés ici,- ne seront pas réputés munitions de guerre et navales, ni sujets à conliscation;... | |
 | Karl von Martens - International law - 1843 - 636 pages
...pour contrebande que les objets suivants : canons , mortiers, pistolets, bombes, grenades, boulets, fusils, pierres à feu, mèches, poudre, salpêtre,...épées , ceinturons , gibernes , selles et brides, sans préjudice toutefois des dispositions particulières des traités conclus antérieurement avec... | |
 | Guillaume Amédée Auguste Arendt - Neutrality - 1845 - 370 pages
...suivans, savoir : canons, mortiers , armes à feu , pistolets , bombes , grenades , boulets , balles , fusils , pierres à feu , mèches , poudre , salpêtre...selles et brides, en exceptant toutefois la quantité , qui peut être nécessaire pour la défense du vaisseau et de ceux qui en composent l'équipage ;... | |
 | Théodore Ortolan - Law of the sea - 1845 - 980 pages
...ce nom « tous canons, mortiers, mousquets, pistolets, bombes, grenades, boulets, balles, fusées, pierres à feu, mèches, poudre, salpêtre, soufre,...piques, épées, ceinturons, gibernes, selles et brides, au delà de la quantité qui peut être nécessaire pour l'usage du vaisseau ou pour celui de chaque... | |
 | Guillaume Amédée Auguste Arendt - Neutrality - 1845 - 366 pages
...Art. XI. — Tous les canons, mor» tiers, armes à feu, pistolets, bombes, grenades, boulets, balles, fusils, » pierres à feu, mèches, poudre, salpêtre,...soufre, cuirasses, piques, épées, » ceinturons, poches à cartouches, selles et brides, au de-là de la quantité » qui peut être nécessaire pour... | |
 | Guillaume Amédée Auguste Arendt - Neutrality - 1845 - 372 pages
...XI. — Tous les canons , mor» tiers, armes à feu, pistolets, bombes, grenades, boulets, balles, fusils, » pierres à feu , mèches , poudre , salpêtre...soufre , cuirasses , piques , épées , » ceinturons, poches à cartouches, selles et brides, au de-là de la quantité » qui peut être nécessaire pour... | |
 | Karl von Martens, Ferdinand de Cornot baron de Cussy - Europe - 1846 - 520 pages
...qui 'peut être nécessaire pour la défense du vaisseau et de ceux qui en composent l'équipage; et tous les autres articles quelconques non désignés...seront pas réputés munitions de guerre et navales, ni sujettes à confiscation, et par conséquent passeront librement, sans être assujettis à la moindre... | |
 | Karl von Martens, Ferdinand de Cornot baron de Cussy - Europe - 1846 - 502 pages
...objets suivants : comme canons, mortiers, armes à feu, pistolets, bombes, grenades, boulets, balles, fusils, pierres à feu, mèches, poudre, salpêtre,...cuirasses, piques, épées, ceinturons, gibernes, selles, brides, au delà de la quantité qui peut être nécessaire pour l'usage du vaisseau et de celle que... | |
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