| Eugène Tessier - 1889 - 442 pages
...l'issue des vêpres, tous les habitants, réunis dans l'église, prêtent le serment ù l'unanimité « de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi, et d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi. » Puis on chante : Domine,... | |
| Bertrand Robidou - France - 1889 - 466 pages
...ecclésiastiques salariés par l'Etat (évêques, curés, vicaires), de prêter, dans la huitaine, le serment de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. Le délai de huit jours comptait du moment de la publication du décret dans... | |
| Landes (France : Département) - 1890 - 578 pages
...me sera confiée, d'être fidèle à la nation, à la foi et au roy, -et de « maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée « nationale et acceptée par le roy ». « De .tout quoi nous avons signé le présent procès-verbal. « LABEYRIE, vie... et autres...... | |
| Normandy (France) - 1891 - 628 pages
...remplir tous ses devoirs, d'être fidèle à la nation, à la loy et au Roy et de maintenir, de tout son pouvoir, la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roy. « Après, suivirent M. Marais, aumônier de la garde nationale. MM. Helart et Biret, chapelains de... | |
| Ferdinand André - France - 1892 - 1382 pages
...ont juré, le 14 juillet 1790, de rester à jamais fidèles à la Nation, à la Loi et au Roi,, et de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi. Ici elles ont juré, en présence de l* Administration, de protéger de tout... | |
| Auch (France) - 1892 - 620 pages
...de la paroisse) qui leur était confié, d'être fidèles à la nalion, à la loi et au roi, et do maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi », laquelle contenait, parmi ses articles essentiels, la consliluliun civile... | |
| |