 | Pierre Quentin Lefebvre - Clergy - 1781 - 736 pages
...notre certaine fcience , pleine puiflànce & autorité Royale , nous avons par ces préfentes fïgnées de notre main , dit , déclaré &: ordonné , difons, déclarons & ordonnons , voulons & nous plak ce qui fuit. ':- . •,» • • i::> . %.i « .;1 •:'-. • Titre du faux principal. \ . •... | |
 | Pierre Jean J.G. Guyot - 1781 - 924 pages
...cerraine feienee , pleine puifTance Si autorité royale , nous avons , par ces pfé'.enres iignées de notre main , dit , déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons Si nous plaît que lefdits édics de i66} Si i68i foient exécutés aux charges & conditions ciaprès... | |
 | Pierre Jean J.G. Guyot - 1782 - 550 pages
...l'avis de notre confeil & de » norre certaine Icience , pleine puiffance & auto» rué royale , nous avons par ces préfentes , fignées »> de notre main...«• déclarons & ordonnons, voulons & nous plaît que » clans la ville & châtellenie de Caflel les neveux » & nièces , petits-neveux & petites- nièces... | |
 | Jean Baptiste Robinet - France - 1782 - 720 pages
..., de l'avis de notre confeil & de notre certaine fcience, pleine puiflance & autorité royale, Nous avons par ces préfentes, fignées de notre main, dit, déclaré & ordonné, difons, déclarons Si ordonnons , voulons & nous plaît ce qui fuit. ARTICLE PREMIER. Toutes les promefles de paflèr... | |
 | Pierre Jean J.G. Guyot - 1783 - 592 pages
...pleine puiffance & autoriré royale , nous avons , par ces ptéfentes fignées de notre main , die » déclaré & ordonné; difons , déclarons & ordonnons , voulons & nous plaît ce qui fuit : » ART. i. Afin que les comptes des gardes de M notre Tréfor royal contiennent à l'avenir l'univer••... | |
 | Balthazard-Marie Emerigon - Bottomry and respondentia - 1783 - 718 pages
...autorité Royale , nous avons dit , déclaré & ordonné , & par ces Préfentes fignées de notre main, difons , déclarons & ordonnons, voulons & nous plaît ce qui fuit : ARTICLE PREMIER. Les finances des Offices des Courtiers fupprimés , feront rembourfées à raifon de quarante mille... | |
 | 1783 - 516 pages
...notre propre mouvement , pleine puiííancc & autorité royale , Nous avons par ces préfentes lignées de notre main , dit , déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons Se Nous plaît , que les enfans des Pères & des Mères qui font fortis de notre Royaume , & fe font... | |
 | Encyclopedias and dictionaries - 1784 - 778 pages
...royale , nous avons ait , déclaré &: ordonné , &: par ces préfentes fignées de notre 302 BAT nub , difons , déclarons & ordonnons , voulons & nous plaît ce qui fuit : ARTICLE PREMIER. Confirmons au titre & état de directeur & ordonnateur général de nos bàtimens, jardins , ans ,... | |
 | Encyclopedias and dictionaries, French - 1784 - 532 pages
...autres à ce nous mouvant , de notre certaine fcience , pleine puiflance & autorité royale , Nous avons , par ces préfentes , fignées de notre main , dit , déclaré & ordonné , voulons & nous plaît ce qui fuit : ART. I. Il fera déformais libre à tous les fabrican« & manufacturiers... | |
 | Pierre Roussilhe - 1785 - 368 pages
...& de notre certaine fcience , pleine puiffance & autorité royale , nous avons par ces pre'fentei , fignées de notre main , dit, déclaré & ordonné..., difons , déclarons & ordonnons , voulons & nous piait que l'Edit du mois de Décembre 1703 & let Déclarations données en conféquence , & notamment... | |
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Royale , nous avons par ces préfentes fignées de notre main , dit , déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons & nous plaît ce qui fuit : ARTICLE PREMIER. 
