...Roi ; et les vicaires, en jurant de remplir leurs fonctions avec exactitude, d'être fidèles à la Nation, à la Loi et au Roi, de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi; pour y parvenir, M....

...Origines de la France contemporaine par H. Taine de l'Académie française III. page 275. t2) ibid. nation, à la loi et au Roi ; de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi. Un delai de huit jours...

...devait avoir, puis le maire prêta et reçut de tout le peuple assemblé le serment « par lequel ils ont juré d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution du royaume et de vivre libres ou mourir ». X. — Déclaration faite au greffe. —...

...fédératique national entre les mains de la municipalité. Ils ont juré de rester à jamais fidèles à la nation, à la loi et au roi, de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et acceptée par le roi, de protéger conformément...

...ont chacun séparément et individuellement la main levée, prêté serment d'être fidèles à la nation, à la loi et au Roi, de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution du Royaume décrétée par l'Assemblée Nationale Constituante aux années 1789, 1790...

...bouches prononçaient le serment fédératif. Les citoyens juraient « de rester à jamais fidèles à la nation, à la loi et au roi, de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi, de protéger en particulier...

...entre les mains des municipalités, dès l'établissemenl de celles-ci : « d'être fidèles « à la nation, à la loi et au roi, de maintenir de tout leur « pouvoir, sur la réquisition des corps administratifs et mu« nicipaux, la Constitution du royaume et de prêter...

...soir. Signalons l'article VI : « Les membres admis, de« vaieni prêter serment d'être fidèles à la Nation, à la « Loi et au Roi, de maintenir de tout leur pouvoir la « Constitution française et les Décrets de l'Assemblée « Nationale acceptés ou sanctionnés...

...tête, pour prêter, entre les mains des officiers municipaux, le serment « d'être fidèles à la Nation, à la Loi et au Roi, de maintenir de tout leur pouvoir, sur la réquisition des corps administratifs et municipaux, la constitution du Royaume, et de prêter...

...Le 7 janvier 1790, un décret imposait aux gardes nationales : « Le serment d'être fidèles à la nation, à la loi et au Roi; de « maintenir de tout leur pouvoir, sur la réquisition des corps ad« ministratifs et municipaux, la constitution du royaume et de «...