...décembre, soixantedix d'entre eux environ étaient montés à la tribune pour jurer d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, de maintenir de tout leur pouvoir la constitution française et notamment les décrets relatifs à la constitution civile du clergé....

...avec soin sur les fidèles des diocèses et « cures qui leur sont confiés, d'être fidèles à la nation, à la loi « et au roi, de maintenir de tout leur pouvoir la constitution, « décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. . . « A défaut...

...par les articles 21 et 38 de la Constitution civile : de jurer en conséquence d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale; faute de quoi ils seraient déclarés déchus...

...prêter publiquement le serment de remplir leurs fonctions avec exactitude, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, de maintenir de tout leur pouvoir la constitution. Les contrevenants seraient censés renoncer à leurs offices et remplacés aussitôt;...

...prêter publiquement le serment de remplir leurs fonctions avec exactitude, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, de maintenir de tout leur pouvoir la constitution. Les contrevenants seraient censés renoncer à leurs offices et remplacés aussitôt;...

...prêter publiquement le serment de remplir leurs fonctions avec exactitude, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, de maintenir de tout leur pouvoir la constitution. Les contrevenants seraient censés renoncer à leurs offices et remplacés aussitôt;...

...nationale de la ville de Saint-Quentin, du procès-verbal de l'acte de prestation du serment civique, du présent mois; les notables, le commandant, les...paroisses, tous ont juré d'être fidèles à la nation, a la loi et au roi, de maintenir de tout leur pouvoir, sur la réquisition des corps administratifs...

...nouvellement nommés. Le Conseil les installe. Ils prêtent entre ses mains serment d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi ; de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi, et de bien...

...serment du personnel du bureau des coches. — Sont entrés et ont prêté serment d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale aux années 1789-1790 et 1791, les sieurs Jean-Philippe...

...imposé à tous les ecclésiastiques par le décret du 26 décembre 1790, « d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi », et il ne veut pas...