 | Augustin François Théry - Education - 1858 - 520 pages
...publication. 8°. DÉCRET IMPÉRIAL PORTANT ORGANISATION DE L'UNIVERSITÉ. Du 17 mars 1808. Napolèon , par la grâce de Dieu et les constitutions , empereur...des Français , roi d'Italie , et protecteur de la con fédération du Rhin ; Vu la loi du 10 mai 1806 , portant création d'un corps enseignant ; Notre... | |
 | Napoleon I (emperor of the French.) - 1865 - 670 pages
...- dr l'F.mpire. 64 CORRESPONDANCE DE NAPOLÉON I". — 1808. 13814. —PROJET D'ACTE DE MÉDIATION. Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, Empereur des Français, Hoi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, etc. A tous ceux qui les présentes verront... | |
 | Napoleon I (Emperor of the French) - France - 1858 - 414 pages
...D'après la minute. Archives de l'Empire 21854.— DÉCRET1. Palais de l'Elysée , 3o avril i 8 i o. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les Constitutions, Empereur des Français, En convoquant les électeurs des colléges en assemblée du Champ-deMai, nous comptions constituer... | |
 | Corneille Stroobant - 1858 - 670 pages
...conféra le titre d'empereur au consul Bonaparte, sou« le nom de Napoléon. H KOI HE A.POLÉON I, EMPEREUR DES FRANÇAIS, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin. Né i Ajaccio, le 15 août 1769, de Charles Bonaparte, et de Marie-Laetitia Ramolino, il avait épousé,... | |
 | Édouard Romberg - 1859 - 338 pages
...»ÉCRET- LOI DU s n'viuKu isio, iir.i.ATir A L'IMPRIMERIE ET A LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE. (Extraits.) NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, etc., Notre conseil d'État entendu, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : • TITRE VI.... | |
 | Édouard Romberg - Copyright - 1859 - 340 pages
...1809. DÉCRET- LOI DU 5 FEVRIER 1810, RELATIF AL IMPRIMERIE ET A LA PROl'RIKTK LITTERAIRE. (Extraits.) NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, etc., Notre conseil d'État entendu, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : TITRE VI. De... | |
 | Édouard Romberg - 1859 - 728 pages
...DÉCRET- LOt DU S FÉVRtER 1810, RELATtF A L'iMPUtMERlE ET A LA PROPHÈTE LtTTÉRAtRE. (Extraits.) NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'ltalie, ete., Notre conseil d'État entendu, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : TlTRE... | |
 | Jacomy - 1859 - 686 pages
...consultés sur quelque matière. , Acte additionnel aux constitutions de (Empire. (Du 22 Avril 18)5.) « NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, à tous présents et à venir, salut. « Depuis que nous avons été appelé, il ya quinze années,... | |
 | Jérôme Bonaparte (King of Westphalia) - France - 1862 - 486 pages
...l'organisation politique, civile, financière et militaire qui en fut la conséquence : f CONSTITUTION. « Napoléon, par la grâce de Dieu et les Constitutions,...d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin. <r Voulant donner une prompte exécution à l'article 19 du traité de paix de Tilsitt, et établir... | |
 | Léonard Chodźko - Poland - 1862 - 1250 pages
...Stanislas Potoçkl, Dzialynski, Wybiçki,Bielinski, Sobolewski, Luszczewski, secrétaire général. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, nous avons approuvé et approuvons le statut constitutionnel... | |
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NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les Constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN ; Notre Conseil d'état entendu, Nous AVONS DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS ce qui suit : TITRE PREMIER. ART. I. 
