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" œuvres littéraires et artistiques » comprend les livres, brochures ou tous autres écrits; les œuvres dramatiques ou dramatico-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure;... "
Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de ... - Page 287
1887
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Nouvelle revue pratique de droit international privé, Volume 8

G. Horn - Conflict of laws - 1912 - 460 pages
...d'architecture et de sculpture; les médailles et plaquettes; les œuvres de gravure et de lithographie; les illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs a la géographie, a la topographie, à l'architecture, aux sciences ou à la mise en scène d'une œuvre...
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Les droits de propriété littéraire et artistique des étrangers reconnus par ...

Trandafir G. Djuvara - Copyright - 1906 - 112 pages
...français, et a servi à protéger les œuvres de sculpture comme les «œuvres plastiques relatives à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences en général», les œuvres d'architecture elles-mêmes comme les œuvres de photographie, lesquelles sont assimilées...
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Nouveau recueil général de traités et autres actes relatifs aux ..., Volume 34

Karl Friedrich Lucian Samwer, Georg Friedrich Martens, Julius Hopf, Felix Stoerk - Europe - 1907 - 810 pages
...compositions musicales et les arrangements de musique; les œuvres chorégraphiques; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure; les...les illustrations; les cartes géographiques; les photographies et notamment les phototypes; les plans, croquis, et ouvrages plastiques relatifs à la...
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Revue des deux mondes

France - 1908 - 980 pages
...dramatiques ou dramatico-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure, les...qui pourrait être publiée par n'importe quel mode d'expression ou de reproduction » II ya, dans cet article, une énumération qu'on s'est efforcé,...
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Convention Creating the International Copyright Union

Library of Congress. Copyright Office - Copyright, International - 1908 - 18 pages
...; les œuvres de dessin, de peinture, d'architecture, de sculpture, de gravure et de lithographie; les illustrations, les cartes géographiques; les...la topographie, à l'architecture ou aux sciences. Sont protégés comme des ouvrages originaux, sans préjudice des droits de l'auteur de l'œuvre originale,...
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International Copyright Union: Berne Convention, 1886; Paris Convention ...

Library of Congress. Copyright Office - Berne Convention for the Protection of Literary and Artistic Works - 1908 - 82 pages
...paroles; les œuvres de dessin, de peinture, d'architecture, de sculpture, de gravure et de lithographie; les illustrations, les cartes géographiques; les...relatifs à la géographie, à la topographie, à 1'architecture ou aux sciences. Sont protégés comme des ouvrages originaux, sans préjudice des droits...
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Les rapports juridiques et économiques entre la France et l'Espagne tels qu ...

Henri Plantecoste - France - 1908 - 202 pages
...convention de 1880 terminait par une formule tellement large qu'elle parait à tous les oublis « ... toute production quelconque du domaine littéraire,...artistique, qui pourrait être publiée par n'importe quel système d'impression ou de reproduction connu ou à connaître ». Les reproductions illustrées,...
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Traités de commerce et de navigation: conventions relatives aux attributions ...

Belgium - Belgium - 1908 - 384 pages
...œuvres photographiques, les lithographies, les cartes géographiques, les plans, croquis et travaux plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences en général, et enfin toute production du domaine littéraire ou artistique qui pourrait être publié par n'importe...
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Annual Report of the Librarian of Congress

Library of Congress - 1909 - 348 pages
...paroles; les œuvres de dessin, de peinture, d'architecture, de sculpture, de gravure et de lithographie; les illustrations, les cartes géographiques; les...la topographie, à l'architecture ou aux sciences. Sont protégés comme des ouvrages originaux, sans préjudice des droits de l'auteur de l'œuvre originale,...
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Report of the Librarian of Congress and Report of the Superintendent of the ...

Library of Congress - 1909 - 250 pages
...paroles; les œuvres de dessin, de peinture, d'architecture, de sculpture, de gravure et de lithographie; les illustrations, les cartes géographiques; les...la topographie, à l'architecture ou aux sciences. Sont protégés comme des ouvrages originaux, sans préjudice des droits de l'auteur de l'œuvre originale,...
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