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" œuvres littéraires et artistiques » comprend les livres, brochures ou tous autres écrits; les œuvres dramatiques ou dramatico-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure;... "
Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de ... - Page 287
1887
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Bulletin de l'Institut international de bibliographie ..., Volumes 12-13

International Federation for Documentation - Bibliography - 1908 - 772 pages
...paroles; les œuvres de dessin, de peinture, d'architecture, de sculpture, de gravure, de photographie; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques;...topographie, à l'architecture ou aux sciences en général. • ART. 5. — Les auteurs des ouvres protégées par la présente Convention, ou leurs ayants cause,...
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Le droit international théorique et pratique: précédé d'un exposé ..., Volume 3

Carlos Calvo - International law - 1896 - 636 pages
...dramatiques ou dramatico-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure ; les...lithographies, les illustrations, les cartes géographiques ; le» plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture...
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Législation de la Tunisie: recueil des lois, décrets et règlements ..., Volume 2

Tunisia - Law - 1896 - 468 pages
...dramatiques ou dramatico-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles, les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure ; les lithographies, les illustrations, les cartes géographique? : les plans, croquis, ouvrages plastiques relatifs ;i la géographie, à la topographie,...
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Actes de la Conférence réunie à Paris

Bern Convention for the Protection of literary and artistic works - 1897 - 256 pages
...dramatiques ou dramático-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure; les...topographie, à l'architecture ou aux sciences en général : enlin toute production quelconque du domaine littéraire, scii'nliliqne ou artistique, qui pourrait...
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Annales de la Chambre des députés, Part 3

France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1897 - 336 pages
...les photographies et notamment les phototypies : les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs a la géographie, à la topographie, à l'architecture...qui pourrait être publiée par n'importe quel mode d impression ou de reproduction. Art. 2. Pour assurer à tous les ouvrages de littérature, de science...
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Protection internationale des œuvres littéraires et artistiques, étude de ...

Louis Rivière - Copyright, International - 1897 - 292 pages
...dramatico-musicales avec ou sans « paroles ; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpc< ture, de gravure ; les lithographies, les illustrations,...géographie, à la topographie, à «l'architecture (1) et aux sciences en général; enfin « toute production quelconque du domaine littéraire, c scientifique...
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Code du commerce: de l'industrie et du travail en vigueur, coordonné et mis ...

Pierre Ruppert - 1899 - 536 pages
...dramatiques ou dramatico-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles, les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure ; les...topographie, à l'architecture ou aux sciences en général ; les œuvres d'architecture, les œuvres photographiques et celles obtenues par un procédé analogue...
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Code pénal et Code d'instruction criminelle: suivis des lois spéciales et ...

Luxembourg, P. Ruppert - Criminal law - 1900 - 792 pages
...dramatiques ou dramatico-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles, les, œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure; les...topographie, à l'architecture ou aux sciences en général ; les œuvres d'architecture, les œuvres photographiques et celles obtenues par un procédé analogue...
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Traités de commerce & de navigation, conventions relatives aux attributions ...

Belgium - Belgium - 1900 - 508 pages
...les œuvres dramatiques, les compositions musicales, les œuvres dramatico-musicales; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure; les...illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et œuvres plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences...
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Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire, Volumes 46-47

1900 - 780 pages
...compositions musicales et les arrangements de musique, les œuvres chorégraphiques ; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure ; les...les illustrations ; les cartes géographiques ; les photographies et notamment les phototypies ; les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à...
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