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" œuvres littéraires et artistiques » comprend les livres, brochures ou tous autres écrits; les œuvres dramatiques ou dramatico-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure;... "
Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de ... - Page 287
1887
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Recueil des traités de la France, 1713-(1906) publ. par m. [A.] de Clercq ...

France treaties - 1886 - 612 pages
...les œuvres dramatiques, les compositions musicales, les œuvres dramatico-musicales; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure ; les...les cartes géographiques ; les plans, croquis et œuvres plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences...
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Die gesetzgebung des Deutschen Reichs: von der gründung des Norddeutschen ...

Germany - 1886 - 1220 pages
...oeuvres dramatiques, les compositions musicales; les oeuvres dramático -musicales, les oeuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure; les...illustrations, les cartes géographiques; les plans croquis et oeuvres plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences...
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Raccolta dei trattati e delle convenzioni conchiuse fra il regno ..., Volume 10

Italy - Italy - 1886 - 1120 pages
...les œuvres dramatiques, les compositions musicales, les œuvres dramatico-musicales; les œuvres da dessin, de peinture, de sculpture, de gravure; les...les cartes géographiques ; les plans, croquis et œuvres plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences...
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Annuaire de législation francaise

1887 - 602 pages
...dramatico-musicales avec ou sans paroles; leg œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure (2); les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques;...topographie, à l'architecture ou aux sciences en général; enfm toute production quelconque du domaine littéraire, scientifique ou artistique, qui pourrait être...
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Des droits intellectuels

Alcide Darras - Copyright, International - 1887 - 718 pages
...œuvres littéraires et artistiques comprend les livres, brochures ou touls autres écrits les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure, les...plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, i l'architecture ou aux sciences en général, enfin toute production quelconque du domaine littéraire,...
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Des droits intellectuels

Alcide Darras - Copyright, International - 1887 - 710 pages
...littéraires, scientifiques ou artistiques comprend les livres, brochures ou autres écrits, les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure, les lithographies, les illustrations, les photographies, les caries géographiques, plans, croquis et œuvres plastiques, concernant la géographie,...
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De la condition de la femme en droit romain: De la protection des oeuvres ...

Paul Martin - Copyright - 1888 - 274 pages
...conoantion fi\mco-uli.nvmilc. de 1S83, p. 13. musicales, les œuvres dramatico-musicales, les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure, les...illustrations, les cartes géographiques, les plans, croquis et œuvres plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences...
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Recueil manuel et pratique de traités et conventions: 1879-1885

Karl von Martens - Europe - 1888 - 722 pages
...les œuvres dramatiques. les compositions musicales, les œuvres dramatico- musicales; les a,uvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure; les...lithographies, les illustrations, les cartes géographiques; 1r•> plans, croquis et u'uvres plastiques. relatifs à la géographie à la topographie, à l'architecture...
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Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 10

Switzerland - Session laws - 1889 - 1000 pages
...dramatiques ou dramatico -musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles ; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure; les...littéraire, scientifique ou artistique, qui pourrait ûtre publiée par n'importe quel mode d'impression ou de reproduction. Art. 5. Les auteurs ressortissant...
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Étude sur la propriété des modèles d'art appliqués à l'industrie

Eugène Soleau - 1889 - 98 pages
...dramatiques ou dramatico-niusicales, les compositions musicales avec ou sans paroles ; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure ; les...du domaine littéraire, scientifique ou artistique qu pourrait être publiée par n'importe quel mode d'impression ou de reproduction. Cette convention...
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