 | Europe - 1857 - 650 pages
...Majesté l'empereur d'Autriche, Sa Majesté la reine du royaume-uni de la GrandeBretagne et d'Irlande , Sa Majesté le roi de Prusse , Sa Majesté l'empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le roi de Sardaigne déclarent la Sublime-Porte admise à participer aux avantages du... | |
 | Eugène Pick (pseud.) - Crimean War, 1853-1856 - 1859 - 444 pages
...Majesté l'Empereur d'Autriche, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la GrandeBretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le Roi de Sardaigne déclarent la Sublime Porte admise à participer aux avantages du... | |
 | Édouard Gourdon - Congress of Paris - 1857 - 584 pages
...Majesté l'Empereur d'Autriche, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le Roi de Sardaigne déclarent la Sublime Porte admise à participer aux avantages du... | |
 | Édouard Gourdon - Congress of Paris - 1857 - 580 pages
...Majesté l'Empereur d'Autriche, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le Roi de Sardaigne déclarent la Sublime Porte admise à participer aux avantages du... | |
 | August Wilhelm Heffter - International law - 1857 - 516 pages
...Majesté l'empereur d'Autriche, Sa Majesté la reine du royaume -uni de la GrandeBretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Prusse, Sa Majesté l'empereur de toutes les Kussies et Sa Majesté le roi de Sardaigne déclarent la Sublime-Porte admise à participer aux avantages... | |
 | Sir Robert Phillimore - International law - 1857 - 666 pages
...Grande Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Eussies, et Sa Majesté le Roi de Sardaigne, déclarent la Sublime Porte admise à participer aux avantages... | |
 | France - Law - 1858 - 1478 pages
...Mecklenbourg-Schwerin, Son Altesse Royale le Grand-Duc d'Oldenbourg, Sa Majesté le Roi des Pays-Bas, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur...toutes les Russies, Sa Majesté le Roi de Suède et de Nonvége, et les Sénats des Villes libres et anséatiques de Lübeck, Brème et Hambourg, d'une... | |
 | C. Sosthène-Berthellot - 1858 - 388 pages
...ART. 6. — Les prisonniers de guerre seront immédiatement rendus de part et d'autre. d'Irlande , Sa Majesté le roi de Prusse , Sa Majesté l'empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le roi de Sardaigne déclarent la Sublime Porte admise à participer aux avantages du... | |
 | Felix Bamberg - Eastern question (Balkan) - 1858 - 174 pages
...Majesté l'empereur d'Autriche, Sa Majesté la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Prusse, Sa Majesté l'empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le roi de Sardaigne déclarent la Sublime Porte admise à participer aux avantages du... | |
 | Netherlands - Netherlands - 1859 - 776 pages
...Mecklembourg-Schwerin , SAR le Grand-Duc d'Oldenbourg , SM le Roi dePrusse,SM l'Empereur de toutes les Russies, SM le Roi de Suède et de Norvège, et les Sénats des...Libres et Anséatiques de Lubeck, Brème et Hambourg, qui acceptent, l'engagement: 1°. de ne prélever aucun droit de douane , de tonnage , de feu, de phare,... | |
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Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, Sa Majesté le Roi de Suède et de Norvège, etc., etc., et Sa Majesté l'Empereur des Ottomans. 
