 | France - Law - 1885 - 1310 pages
...bani 5bo o 180 i o4o Voitures à quatre roui-s, à deux fonds et à deux banquettes dans 0 190 o 3oo Lorsque, sur la demande des expéditeurs , les transports...ce cas, deux personnes pourront, sans supplément i prix, voyager dans les voiturei à une banquette, et trois dans les voitures à d>'ux banquettes,... | |
 | France - Law - 1866 - 1126 pages
...0* Lorsque, sur la demande des expéditeurs, les transports auront lieu a la vitesse des trains d« voyageurs, les prix ci-dessus seront doublés. Dans...voitures a une banquette, et trois dans les voitures à deux banquettes, omnibus, diligences, etc. les voyageurs excédant ce nombre payeront le prix des... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1900 - 568 pages
...l'intérieur, omnibus, diligences, etc. Lorsque, sur la demande des expéditeurs, les transports auront lieu a la vitesse des trains de voyageurs, les prix ci-dessus...sans supplément de prix, voyager dans les voitures à une banquette, et trois dans les voitures à deux banquettes, omnibus, diligences, etc. ; les voyageurs... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1891 - 620 pages
...roues, à deux fonds et a deux banquettes dans l'intérieur ; omnibus, diligences, etc. 0 198 0 154 Lorsque, sur la demande des expéditeurs, les transports...voyageurs, les prix ci-dessus seront doublés. Dans ce cas, doux personnes courront, sans supplément do prix, voyager dans les voitures à une banquette, et trois... | |
 | France - Law - 1903 - 1462 pages
...omnibus , diligences, etc Lorsque , sur la demande des expéditeurs , les transports auront lieu à ia vitesse des trains de voyageurs , les prix ci-dessus...sans supplément de prix , voyager dans les voitures à une banquette, et trois dans les voitures à deux banquettes , omnibus , diligences , etc.; les... | |
 | Civil engineering - 1876 - 788 pages
...quatre roues, à deux fonds et à deux banquettes dans l'intérieur, omnibus, diligences, etc. . . . Lorsque , sur la demande des expéditeurs , les transports...de voyageurs, les prix ci-dessus seront doublés. Daus eu cas, deux personnes pourront, sans supplément de prix, voyager dans les voitures il une banquette,... | |
 | France - Law - 1896 - 1942 pages
...omnibus , diligences , etc Lorsque , sur la demande de« expéditeur» , lei transport* auront Gen à la vitesse des trains de voyageurs , les prix ci-dessus...deux personnes pourront, sans supplément de prix, vovager dans les voitures à une banquette, et trois daus les voitures à deux banquettes, omnibus,... | |
 | France - Law - 1889 - 1392 pages
...Voitures à quatre roues, à deux fonds et à deux banquettes dans l'Intérieur, omnibus, diligences, elc Lorsque , sur la demande des expéditeurs , les transports...lieu à la vitesse des trains de voyageurs , les prix ci -dessus seront doublés. Dans ce cas, deux personnes pourront, sans supplément de prix, vovager... | |
 | Civil engineering - 1872 - 1112 pages
...roues, à deux fonds cl à deux banquettes dans l'intérieur, omnibus, diligences, elc. Lorsque, s:ir la demande des expéditeurs, les transports auront...des trains de voyageurs, les prix ci-dessus seront douilles. Dans ce cas, deux personnes pourront, sans suppléinenî de prix, voyager dans les voitures... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1884 - 620 pages
...sur la demande des expéditeurs, les transports auront lieu a la vitesse des trains de voyageurs, Tes prix ci-dessus seront doublés. Dans ce cas, deux...sans supplément de prix, voyager dans les voitures à une banquette, et trois dans les voitures à deux banquettes, omnibus, diligences, etc. 1*3 voyageurs... | |
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Lorsque, sur la demande des expéditeurs, les transports auront lieu à la vitesse des trains de voyageurs, les prix ci-dessus seront doublés. Dans ce cas , deux personnes pourront , sans supplément de prix , voyager dans les voitures à une banquette... 
