 | Jacquet Philibert Dommanget, Charles Boullay - 1887 - 184 pages
...l'enlèvement des arbres, l'arrachis des plants et semis. ART. 192. — La coupe ou l'enlèvement d'ar. bres ayant deux décimètres de tour et au-dessus, donnera...première comprend les chênes, hêtres, charmes, ormes, fresnes, érables, platanes, pins, sapins, mélèzes, châtaigniers, noyers, aliziers, sorbiers, cormiers,... | |
 | Fishery law and legislation - 1889 - 596 pages
...POUR TOUS LES HOIS ET FORÊTS EN GÉNÉRAL Art. 153. — La Coupe ou l'enlèvement d'arbres ayant 2 décimètres de tour et au-dessus donnera lieu à...suivantes, d'après l'essence et la circonférence des arbres. Les arbres sont divisés en deux classes: La première comprend les chênes, hêtres, charmes,... | |
 | A. Didier-Mongeot - 1894 - 120 pages
...Les délits et contraventions commis dans les bois et forêts sont passibles des peines ci-après : La coupe ou l'enlèvement d'arbres ayant deux décimètres...suivantes d'après l'essence et la circonférence des arbres. Les arbres sont divisés en deux classes : aliziers, noyers, sorbiers, cormiers, merisiers... | |
 | Alfred Puton, Charles Guyot - Fishery law and legislation - 1904 - 1024 pages
...ET CONDAMNATIONS POUR TOUS LES BOIS ET FORÊTS EN GÉNÉRAL Art. 192. — Loi DU 18 JUIN 1859. — La coupe ou l'enlèvement d'arbres ayant deux décimètres...suivantes, d'après l'essence et la circonférence des arbres. Les arbres sont divisés en deux classes. La première comprend les chênes, hêtres, charmes,... | |
 | Forests and forestry - 1906 - 780 pages
...celles qui sont prévues au paragraphe précédent. • « ART. i46. • — Abrogé. «.ART. 192. — La coupe ou l'enlèvement d'arbres ayant deux décimètres...suivantes, d'après l'essence et la circonférence des arbres. « Les arbres sont divisés en deux classes. « La première comprend les chênes, ormes,... | |
 | 1906 - 754 pages
...prévues au paragraphe précédent (5). « Art. 192. — La coupe ou l'enlèvement d'arbres ayant 2 décimètres de tour et au-dessus donnera lieu à...suivantes, d'après l'essence et la circonférence des arbres. « Les arbres sont divisés en deux classes. (1) Amende réduite de trois francs à cinquante... | |
 | Forests and forestry - 1906 - 796 pages
...qui seront déterminées dans les proportions suivantes, d'après l'essence et la circonférence des arbres. « Les arbres sont divisés en deux classes. « La première comprend les chênes, ormes, frênes, érables, châtaigniers et noyers. « La seconde se compose de toutes les espèces... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1907 - 474 pages
...dépositions relatives aux excès de jouissance de* bras ayant 2 décimètres de tour et an-dessus donnera lieu à des amendes qui seront déterminées...suivantes, d'après l'essence et la circonférence des arbres. « Les arbres sont divisés en deux classes. « La première comprend les chênes, ormes,... | |
 | Paul Descombes - Forest economics - 1914 - 360 pages
...de celles qui sont prévues au paragraphe précédent. » ART. 146. — Abrogé. •» ART. 192. — La coupe ou l'enlèvement d'arbres ayant deux décimètres...suivantes, d'après l'essence et la circonférence des arbres. » Les arbres sont divisés en deux classes : » La première comprend les chênes, ormes,... | |
 | 1907 - 338 pages
...Art. 192. — La coupe ou l'enlèvement d'arbres ayant 2 décimètre-) de tour et au-dessusdonnera lieu à des amendes qui seront déterminées dans...suivantes, d'après l'essence et la circonférence des arbres. ° Les arbres sont divisés en deux classes. (1) Amende réduite de trois francs à cinquante... | |
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La coupe ou l'enlèvement d'arbres ayant deux décimètres de tour et au-dessus donnera lieu à des amendes qui seront déterminées dans les proportions suivantes, d'après l'essence et la circonférence de ces arbres. Les arbres sont divisés en deux... 
